; "alors que, d'autre part, ils ne pouvaient davantage, sans répondre encore aux conclusions de la demanderesse selon lesquelles les agents de l'administration fiscale avaient relevé qu'un seul camion

été engagé par la société Total (la société) le 5 janvier 1982, en qualité de technicien supérieur et promu ingénieur géosciences en 1988 ; qu'après avoir effectué plusieurs missions en Angola, au Cameroun

(Nord), ..., 2°/ de la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de Cambrai, dont le siège social est à Cambrai (Nord), ..., défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque à l'appui de son

l'arrêt confirmatif attaqué (Colmar, 13 juillet 1998), que des malfaiteurs ont utilisé deux véhicules automobiles pour défoncer le pilier d'un bâtiment abritant des locaux commerciaux qu'ils voulaient cambrioler

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 14 mai 2024), Mme [U] [T] [D], se disant née le 1er février 1992 à [Localité 3] (Cameroun) de M.

dispute, puisse constituer un élément déterminant, dès lors qu'il était justifié par la présence dans la benne de terre végétale et la nécessité de la retirer avant de charger les barrières dans le camion

N... a été engagé le 24 juin 1999 par la société Malviche, devenue société Les Ateliers du Chêne, en qualité de conducteur de camions. 3.

X... et le camion de la société Prenat, au volant duquel se trouvait M. Z..., circulant en sens inverse ; que M. X..., blessé dans cet accident, a assigné M.

Z... et le camion de M. Y... ; que M. Z... a été tué dans l'accident ; que M.

deux branches : Attendu, selon les énonciations de l'arrêt attaqué (Montpellier, 23 mars 1994), que Mme X... a conclu avec la société Bail Equipement un contrat de crédit-bail pour la location d'un camion

Le 17 février 2011 un camion-benne appartenant à M. B... et conduit par M.

susvisés ; que l'action résultant des vices rédhibitoires doit être intentée dans un bref délai ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Bretagne Ouest Marée (BOM) a fait l'acquisition d'un camion

Le soir du [Date décès 1] 2016 à [Localité 2], un camion a fait irruption sur la [Adresse 3] où était massée la foule venue assister au feu d'artifice, a parcouru deux kilomètres, tuant quatre-vingt-six

à la suite du décès d'Eric A..., manoeuvre, mis à la disposition de la société précitée par la société de travail intérimaire Proman développement, survenu le [...] après avoir été renversé par un camion

; Vu les mémoires produits, en demande et en défense ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que, le 19 décembre 2003, Aurélien Z... s'est rendu, au volant d'un camion

Attendu, selon le jugement attaqué, rendu en dernier ressort (tribunal d'instance de Péronne, 8 septembre 2005), qu'un accident matériel de la circulation sur une aire de stationnement a impliqué le camion

X..., embauché comme chauffeur de camion le 23 octobre 1989, a été licencié le 21 septembre 1990 à la suite de l'avis du médecin du travail le déclarant inapte à la conduite de nuit ; qu'il a saisi

X..., Y..., Z..., A..., Florent et Géry B..., C..., et D... étaient salariés de la société Déménagement Faille dont le siège social est à Cambrai ; que le 16 juin 2008, la société Déménagement Leclercq

M..., se disant née le [...] à Afan Mabe Kribi (Cameroun) s'est vue délivrer le 20 janvier 2003, un certificat de nationalité française, sur le fondement de l'article 18-1 du code civil, dans sa rédaction

allocation d'une pension alimentaire dont le montant a ensuite été modifié par ordonnances du juge des affaires matrimoniales des 26 mai 1981 et 17 janvier 1984 ; que Mme Y... a fait notifier à la société Cambronne