AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Maria Y..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 18 mai 1993

Paul Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 novembre 1993 par la cour d'appel de Paris (1re chambre A), au profit de Mlle Ana-Maria X..., demeurant ..., défenderesse à la cassation ;

Jean A..., 2°/ de Mme Maria A..., née Z..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt;

Abilio Do Nascimento X..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 décembre 1993 par la cour d'appel de Paris (7e chambre civile), au profit de Mme Maria de Lurdes Y..., épouse X..., défenderesse à la

Albert X..., 4°/ Mme Maria A...

Grangeon à Saint-Tropez (Var), en cassation d'un arrêt rendu le 13 juin 1990 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (2e chambre), au profit de : 1°/ Mme Marta X..., demeurant 80, via Pezzana à Rome

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Maria X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 février 1996

d'assurances Caisse générale d'assurances mutuelles, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 31 janvier 1995 par la cour d'appel de Grenoble (2e chambre civile), au profit : 1°/ de Mme Maria

René Y..., demeurant ... des Belles, 91600 Savigny-sur-Orge, 2 / Mme Maria X..., demeurant ... du Valais, 94410 Saint-Maurice, 3 / Mme Marie-Christine A..., demeurant ..., La Clairière, 78120 Rambouillet

MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt confirmatif attaqué d'avoir débouté Mme Sarah X... de sa demande au titre de l'exception d'inexécution et de l'avoir condamnée solidairement avec Mme Maria

Bernard X... et à son épouse Maria Y... y Arce une exploitation agricole de plus de 31 ha ; que le bail a été prorogé pour une durée de 12 ans à compter du 1er octobre 1998, le bail expirant le 30 novembre

mises en cause et à la description de leur comportement ; que les premiers juges ont également constaté que l'appelante a versé aux débats deux courriers émanant de Mesdames D... épouse E... et Anna Maria

Brassens, 94550 Chevilly-Larue, 77 / Mme Maria FD...

LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Bourges, 11 mai 2012), que Mme Maria X..., épouse Y..., née le 1er décembre 1948

Pietrabugno, 2°/ de Mme Maria-Dominique D..., épouse X..., demeurant ..., 3°/ de M.

José Z..., - Mme Louisette A..., - Mme Brigitte B..., - Mme Emilia C..., - Mme Floriane D..., - Mme Odette E..., - Marie-Antoinette F..., - Mme Virginie G..., - Mme Cécile G..., - Mme Maria J...

.; que de cette seconde union est née Mme Maria Argentina X...; que Léon X... est décédé le 3 janvier 1956 en laissant pour lui succéder ses quatre enfants Alexandrine, Leonard, Daniel et Alphonse X...

qu'en réalité il n'existait dans l'entreprise aucun comptable, mais deux secrétaires classées ETAM dont l'une était secrétaire comptable (Madame Katy X...) et l'autre secrétaire administrative (Madame Maria