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1 522 résultats pour « Masini »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2011:C200971

Cassation

12 mai 2011

12 mai 2011

pour différents employeurs où j'ai été marinier à bord de navires. J'étais donc en contact avec l'amiante qui était sous toutes ses formes dans la machinerie. De 1970 à 1977 (1972 surchargé ?)

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C210835

Cassation

14 décembre 2017

14 décembre 2017

Avant l'accident, il était magasinier dans l'électroménager, chargeant des camions, mais c'était devenu impossible pour lui.

Source officielle
CC

soc

6079b0be9ba5988459c4fdbc

Cassation

9 octobre 1980

9 octobre 1980

L'INDUSTRIE DU TRAVAIL DES METAUX DE LA MOSELLE; ATTENDU QUE LE JUGEMENT PRUD'HOMAL ATTAQUE A CONDAMNE LA SOCIETE ANONYME BAUKNECHT-INDUSTRIE A PAYER A NOVELLU QUI EXERCAIT AUPRES D'ELLE L'EMPLOI DE MAGASINIER

Source officielle
CC

cr

613725cecd58014677420aab

Cassation

11 juin 1998

11 juin 1998

que l'arrêt attaqué a déclaré Philippe Z... coupable du délit d'abus de biens sociaux ; "aux motifs qu'il était établi que Philippe Z... avait prélevé, sur le compte des sociétés Alma Sport et Mabinter

Source officielle
CC

civ2

613723cbcd5801467740e424

Cassation

13 décembre 2001

13 décembre 2001

Francesco B..., demeurant via Mazzini n° 67, Canicattini (Italie), 3 / Mme Térésa X..., demeurant ..., 4 / Mlle Florine B..., demeurant ..., 5 / Mme Inès B... épouse Y..., demeurant ..., 6

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2009:C300894

Cassation

30 juin 2009

30 juin 2009

X..., dont l'immeuble dépendant du lotissement des Marinières avait été vendu par adjudication sur saisie le 11 juin 1993, a fait opposition à l'injonction de payer que la représentante du lotissement

Source officielle
CC

civ3

613721cacd580146773f75b0

Cassation

24 mars 1993

24 mars 1993

liquidation des biens de la société civile immobilière La Montagne, ayant son siège social avenue Saint-Rémy, résidence du Centre à Forbach (Moselle), anciennement domicilié en cette qualité rue du Maire Massing

Source officielle
CC

comm

6137268fcd5801467742689f

Cassation

20 novembre 2001

20 novembre 2001

Massiani, domicilié 6, boulevard Clémenceau, 83001 Draguignan, ès qualités de liquidateur à la liquidation judiciaire de la société American Soft Serve Compagny, défendeurs à la cassation ; La demanderesse

Source officielle
CC

civ2

61372666cd58014677425453

Cassation

24 mars 1993

24 mars 1993

, Marie-Cyprien, Gilbert Y..., demeurant à Fort Lauderdale (Etats Unis d'Amérique), Floride, 33308-2801 North East 36e rue, 38/ Mme B..., Noëlie, Fernande, Marie-Claire Y..., épouserandier de la Marinière

Source officielle
CC

soc

6079b15d9ba5988459c51d60

Cassation

15 avril 1992

15 avril 1992

X..., au service depuis le 1er avril 1983 de la société Pyreglace en qualité de magasinier, a démissionné de son emploi le 25 mai 1985 avec un préavis de 15 jours ; Attendu que, pour condamner M.

Source officielle
CC

soc

6079b1709ba5988459c521a0

Cassation

30 mars 1994

30 mars 1994

X..., magasinier réceptionnaire chauffeur, au service de la Société pharmaceutique de répartition OCP, a été victime d'un accident de trajet ; que, prétendant qu'à la suite de cet accident M.

Source officielle
CC

soc

6079b0b59ba5988459c4f907

Cassation

26 avril 1979

26 avril 1979

DEUX ANS, A UN DELAI-CONGE D'UN MOIS ; ATTENDU QUE LE JUGEMENT ATTAQUE A ACCORDE A GENTILLE, EMBAUCHE PAR LA SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE COMPTOIR DU SURGELE LE 25 AOUT 1975 EN QUALITE D'AIDE MAGASINIER

Source officielle
CC

soc

6079b0c39ba5988459c50118

Cassation

26 mai 1981

26 mai 1981

BOISEUR AU SERVICE DE LA SOCIETE LES TRAVAUX DU MIDI, VICTIME EN 1973 D'UN ACCIDENT DU TRAVAIL AYANT ENTRAINE UNE REDUCTION DE SES CAPACITES PHYSIQUES, A REPRIS LE TRAVAIL EN 1974 DANS UN POSTE DE MAGASINIER

Source officielle
CC

cr

61372566cd5801467741d616

Cassation

18 juillet 1995

18 juillet 1995

neuf cent quatre-vingt-quinze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller JOLY et les conclusions de M. l'avocat général DINTILHAC ; Statuant sur le pourvoi formé par : - MADANI

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO01711

Cassation

16 septembre 2009

16 septembre 2009

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'engagé le 1er août 1994 en qualité de magasinier par M. X..., M.

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO10593

Cassation

23 juin 2016

23 juin 2016

que ce courrier ait été rédigé le jour même de la signature, qu'il fixe au 2 septembre 2005 en soutenant que le contrat est antidaté, mais l'a en réalité été le 26 août 2005, date qu'il porte de sa main

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2012:C201975

Cassation

20 décembre 2012

20 décembre 2012

ne concerne que des pièces dont le poids n'excède pas 23 kg, le tonnage moyen réalisé par un magasinier est de 800 kg sur 7, 72 heures en zone 50 et de 500 kg en zone 30 ; qu'à cet égard, les normes AFNOR

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO01388

Cassation

9 octobre 2019

9 octobre 2019

Au cours d'un second entretien individuel du 12 novembre 2013, je vous ai confirmé à nouveau la disponibilité d'un poste de magasinier itinérant et consenti à votre demande un délai de réflexion complémentaire

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CC

soc

613724c5cd5801467741839a

Cassation

17 mai 2006

17 mai 2006

X..., salarié de la société Audoise atomobiles qui l'employait en qualité de magasinier, a été licencié pour faute grave par lettre du 17 janvier 2001 ; Attendu que pour des motifs pris de la violation

Source officielle
CC

soc

6079b1509ba5988459c51941

Cassation

21 février 1990

21 février 1990

X..., au service de la société Promodes-Promogros en qualité de magasinier, puis de préparateur de commandes, fonctions entraînant la manipulation et le port de charges, a été victime le 8 juin 1982, d'un

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