CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

1 764 résultats pour « Michel Ricard »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

61372131cd580146773f1c15

Cassation

22 mars 1990

22 mars 1990

(Bouches-du-Rhône) dans l'affaire opposant : Monsieur Michel Y..., demeurant à Marseille (Bouches-du-Rhône), ..., défendeur à la cassation ; l'URSSAF des Bouches-du-Rhône, dont le siège est à Marseille

Source officielle
CC

soc

6137213ecd580146773f22a4

Cassation

21 mars 1990

21 mars 1990

precoce Henri Z..., dont le siège est à Nantes (Loire-Atlantique), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 23 février 1988 par la cour d'appel de Rennes (5e chambre sociale), au profit de Monsieur Michel

Source officielle
CC

soc

6137236acd5801467740975b

Cassation

7 mars 2000

7 mars 2000

Michel X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 28 octobre 1997 par la cour d'appel de Rennes (5e chambre), au profit de M.

Source officielle
CC

soc

61372329cd5801467740640c

Cassation

14 janvier 1999

14 janvier 1999

Michel X..., demeurant 86530 Cenon-sur-Vienne, défendeur à la cassation ; à : - La Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de la Vienne, dont le siège est ..., LA COUR, en l'audience publique

Source officielle
CC

soc

613721c6cd580146773f7253

Cassation

9 juillet 1992

9 juillet 1992

(Essonne), en cassation d'un arrêt rendu le 19 septembre 1990 par la cour d'appel de Paris (18e Chambre, Section D), au profit : 1°) de Mme Michèle C..., demeurant ... à Bures-sur-Yvette (Essonne),

Source officielle
CC

soc

613721c9cd580146773f74ed

Cassation

3 décembre 1992

3 décembre 1992

Michel X..., demeurant ...

Source officielle
CC

soc

613721cbcd580146773f76eb

Cassation

17 décembre 1992

17 décembre 1992

Michel Y..., demeurant ... à Villard-Bonnot (Isère), en cassation d'une décision rendue le 11 septembre 1990 par la commission régionale d'invalidité, d'incapacité permanente et d'inaptitude de Lyon,

Source officielle
CC

soc

613721cccd580146773f7714

Cassation

10 février 1993

10 février 1993

Michel Y..., demeurant ... (Bouches-du-Rhône), 48) l'Association Force Ouvrière des consommateurs, prise en la personne de Mme Z..., demeurant ...

Source officielle
CC

soc

613721d3cd580146773f7cdc

Cassation

28 avril 1993

28 avril 1993

Michel X..., demeurant ...

Source officielle
CC

soc

61372306cd580146774047f7

Cassation

5 mars 1998

5 mars 1998

Louise Michel, 34130 Mauguio, défendeur à la cassation ; à : la Caisse primaire d'assurance maladie de Montpellier, dont le siège est ..., LA COUR, en l'audience publique du 22 janvier 1998, où étaient

Source officielle
CC

soc

61372308cd580146774048e9

Cassation

10 mars 1998

10 mars 1998

Richard G..., demeurant ..., 12°/ de M. Bruno H..., demeurant ..., 13°/ de M. Yves K..., demeurant 4, Le Clos des Pavillons, 44550 Montoir-de-Bretagne, 14°/ de M.

Source officielle
CC

soc

61372317cd5801467740550c

Cassation

18 juin 1998

18 juin 1998

Michel X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; à l'Union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales de la Creuse, dont le siège est ... ; LA COUR, en

Source officielle
CC

soc

61372318cd580146774055b5

Cassation

3 juin 1998

3 juin 1998

portage, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 9 septembre 1996 par le conseil de prud'hommes de Colmar (section commerce), au profit de Mme Michelle

Source officielle
CC

soc

6137231acd5801467740574e

Cassation

16 décembre 1998

16 décembre 1998

Jean-Michel E..., demeurant ..., 8 / de Mme Dalila X..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 10 novembre 1998, où étaient présents : M.

Source officielle
CC

soc

61372324cd58014677405f71

Cassation

10 novembre 1998

10 novembre 1998

Jean-Michel X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 16 juillet 1998, où étaient présents : M.

Source officielle
CC

civ3

61372381cd5801467740aafb

Cassation

23 mai 2000

23 mai 2000

Richard, épouse C..., demeurant ... Le Port, 3 / de Mme Michelle H..., 4 / de Mme Suzy, Rita H..., demeurant toutes deux ... Le Port, 5 / de M.

Source officielle
CC

soc

61372383cd5801467740acac

Cassation

11 mai 2000

11 mai 2000

Michel X...

Source officielle
CC

soc

61372384cd5801467740ad1c

Cassation

9 mai 2000

9 mai 2000

Michel X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 19 septembre 1996 par la cour d'appel de Montpellier (Chambre sociale), au profit de la société Y..., société à responsabilité limitée, dont

Source officielle
CC

soc

6137236ecd58014677409b4a

Cassation

27 janvier 2000

27 janvier 2000

Michel X..., demeurant ..., en cassation de deux arrêts rendus le 17 mars 1997 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (14e chambre), au profit du syndicat des copropriétaires "Château Sainte-Anne", dont

Source officielle
CC

soc

61372372cd58014677409e26

Cassation

27 janvier 2000

27 janvier 2000

Michel X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 septembre 1997 par la cour d'appel de Douai (chambre sociale), au profit de la société Flash Messagerie, société à responsabilité limitée

Source officielle

Page 36 sur 89

← PrécédentSuivant →