: 1°/ que la société Delage faisait valoir qu'il n'était pas justifié de l'existence de bouchons coniques s'adaptant à des bouteilles de 20 cl ou 50 cl, de tels bouchons ne figurant ni dans le catalogue

CAF) n° 59, dont le siège est ..., 4 / de la société Crédit Immobilier, société anonyme, dont le siège est ..., 5 / de la Recette frd Finances, dont le siège est ..., 6 / de la société MFP Catalogue

C... et la fourniture d'un certificat d'authenticité délivré par le vice-président et secrétaire général de l'Association des amis de Victor Charreton, avait alors présenté l'objet au catalogue comme une

de la vente du livre par clubs constitue un marché de référence spécifique ; que les ouvrages diffusés par les clubs sont sélectionnés ; qu'ils sont systématiquement reliés et présentés dans les catalogues

Z... a acquis aux enchères publiques un tableau reproduit au catalogue et assorti des indications : "Jean Dufy (1888-1964). Aux courses.

une addition postérieure à la peinture ; Attendu qu'en se prononçant par de tels motifs qui établissent que l'expert n'était pas fondé à attribuer avec certitude - comme il l'avait fait dans le catalogue

exploite à Paris une galerie d'art à l'enseigne " Paris art center ", a organisé, en 1989, une exposition consacrée à Donatien-Aldonze-François de Sade, à l'occasion de laquelle a été publié un livre-catalogue

Attendu que la société civile professionnelle notariale Gosse, Coornaert, Heurtefeu a organisé une vente aux enchères sur catalogue de machines situées dans plusieurs usines textiles d'Europe ; qu'en ce

du fond que pour des faits qui ont motivé immédiatement le licenciement de leur auteur ; qu'en retenant cette qualification pour des propos soi-disant désobligeants invoqués par l'employeur dans un catalogue

Continental ; que le véhicule loué ayant été détruit dans un accident, la société LCI a réclamé à la compagnie Lloyd Continental le versement, prévu au contrat d'assurance, d'une somme égale à la valeur catalogue

X... dans les catalogues, d'où il résulterait, selon le moyen, "la preuve de l'existence de recherches d'antériorité" et l'absence de faute de l'éditeur ; Mais attendu qu'après avoir, par une appréciation

second moyen, pris en ses trois branches, tel qu'énoncé au mémoire en demande et figurant en annexe : Attendu que la cour d'appel qui a constaté que le véhicule litigieux avait été présenté dans le catalogue

fleurs et, d'autre part, que cette variété précoce étant la plus sensible à la montée en fleurs, sa culture imposait certaines précautions qui n'étaient nullement mentionnées sur les emballages ou catalogues

NAF attribué par l'INSEE n'a qu'une valeur indicative, il n'en demeure pas moins que l'activité principale de la société Options Ouest est la location de matériel de réception, lequel d'après les catalogues

, la société LAYHER, qui affirme utiliser ces mesures depuis les années 1950, n'en atteste pas et ne prouve pas l'antériorité ou l'exclusivité de cet usage ; que la société ALFIX FRANCE produit le catalogue

C... demandait à la cour d'appel de « constater l'existence du préjudice financier de Monsieur C... résultant directement des mentions inexactes figurant sur le catalogue de la vente de Moulins », fixé

la machine Hartford avec laquelle elle peut être comparée l'est à un prix situé entre 65 000 et 68 000 €, il convient de relever qu'elle se base sur un prix remisé pour Hartford et sur un prix de catalogue

-R... prétend qu'elle a notamment dû réaliser le catalogue alors que son contrat de travail ne le prévoyait pas ; que la fiche de profil de poste de Mme B...

qu'il avait laissé se dégrader les conditions de l'activité de ses commerciaux, le privant de la possibilité de se prévaloir d'une clause de bonne fin pour des commandes de produits figurant à son catalogue

Y..., ci-après les époux Y..., qui ont travaillé à la réalisation d'un catalogue raisonné de l'oeuvre du peintre Edouard Vuillard, à la demande d'Antoine A..., ont conclu avec ce dernier un accord aux