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757 résultats pour « theatre »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C100819

Cassation

18 décembre 2020

18 décembre 2020

psychiatriques sous forme complète le 2 avril 2020, présente encore divers troubles, son état restant préoccupant, n'étant pas stabilisée, elle reste fermée, opposante, présente des idées délirantes avec thématique

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO00332

Cassation

8 avril 2021

8 avril 2021

emprunts dits « toxiques » ont été publiés dans la presse généraliste ou consacrée aux collectivités locales, entre octobre 2009 et mai 2010, et qu'en juillet 2011, a été rendu public le rapport thématique

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO10730

Cassation

26 septembre 2016

26 septembre 2016

s'est ensuite dégradée, nous retrouvons alors le tableau clinique des états de stress post traumatique en lien avec une souffrance au travail : ruminations permanentes sur le travail, cauchemars à thématique

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10171

Cassation

7 février 2018

7 février 2018

L'employeur rapporte, en poursuivant sur la même thématique de déloyauté et d'insolence, que le salarié qui assistait M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO01950

Cassation

20 septembre 2017

20 septembre 2017

. ; qu'il s'agissait pour l'établissement, de la mise en place à partir de 2009 de réunions thématiques animées par les médecins et infirmières de l'établissement sur le handicap regroupant tous les formateurs

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10337

Cassation

30 mars 2017

30 mars 2017

De plus, dans un souci d'efficacité, nous avons mis en place des réunions hebdomadaires thématiques.

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C110370

Cassation

1 juin 2017

1 juin 2017

. ; qu'il en est de même de l'activité théâtral pour laquelle est produite une capture de vidéo de 2014 ; que monsieur B... ne fait pas état dans sa déclaration sur l'honneur et dans ses conclusions de

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO00239

Cassation

26 février 2020

26 février 2020

qu'un établissement particulier, en l'occurrence le magasin La Halle Mode et Accessoires de Montluçon (Allier), ne fait que rappeler l'obligation de réunir le CHSCT pour avis sur un certain nombre de thématiques

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C101338

Cassation

13 novembre 2014

13 novembre 2014

.. a créé seul les documents de communication, notamment du Meridien Beach Plaza (document chartés : brochure commerciale, flyers divers ; documents non chartés : brochure Cristal Concept, flyers thématiques

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO00851

Cassation

13 mai 2015

13 mai 2015

Attendu qu'en ce qui concerne l'audiovisuel, l'article 2 de l'annexe II de la convention collective des chaînes thématiques établit une liste précise des fonctions susceptibles d'être remplies par du personnel

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2012:C200114

Cassation

20 janvier 2012

20 janvier 2012

à l'instance, précise « selon les informations recueillies, alors que Monsieur X... participait à un séminaire réunissant l'encadrement de la Direction Clientèle et assistait à une représentation théâtrale

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO01058

Cassation

4 mai 2011

4 mai 2011

Cependant, vous n'avez pas jugé utile de déléguer un directeur adjoint, un responsable thématique et/ou d'alerter le président bien que connaissant l'importance de cette réunion.

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2011:CO00049

Cassation

12 juillet 2011

12 juillet 2011

de la révolution jusqu'à la rencontre avec Fidel Castro, la libération de Cuba, ministre, ambassadeur... et guérillero, la souricière bolivienne, les dernières heures du Che, outre deux rubriques thématiques

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00289

Cassation

28 février 2018

28 février 2018

Outre le fait que votre sortie aurait été mieux accueillie sur les gradins d'un théâtre que dans les locaux d'un entreprise où vous êtes censé donner l'exemple et le bon, votre "geste" a totalement déstabilisé

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CC

pl

ECLI:FR:CCASS:2017:PL00635

Cassation

22 décembre 2017

22 décembre 2017

devenue la Cour de justice de l'Union européenne a confirmé que le certificat E 101 lie l'institution compétente de l'État membre dans lequel le travailleur se rend (arrêt du 30 mars 2009 Barry Banks, Théâtre

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100112

Cassation

31 janvier 2018

31 janvier 2018

compte du fait que la société Culturespaces jouit elle-même d'une notoriété certaine dans le domaine de la mise en valeur du patrimoine, gérant des institutions prestigieuses (Musée Jacquemart-André, Théâtre

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO10672

Cassation

16 septembre 2020

16 septembre 2020

B..., par courriels ; qu'à la lecture de ces courriels, ceux-ci consistent parfois en des échanges thématiques, parfois en des instructions données par un supérieur à son subalterne, parfois en des demandes

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO10099

Cassation

27 janvier 2021

27 janvier 2021

part de la direction générale d'un groupe de cette dimension de s'assurer d'un reporting suffisamment régulier permettant de garantir une: cohérence dans la gouvernance notamment RH ; que sur cette thématique

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO00234

Cassation

17 février 2021

17 février 2021

conférence « Actualité du droit pénal » de 2015 la salariée avait utilisé des bases non correctement qualifiées ainsi que des canaux de distribution qui n'étaient adaptés et que pour les conférences à thématique

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C101341

Cassation

13 novembre 2014

13 novembre 2014

d'Aigrefeuille réunie le 11 mai 2005 avec le paraphe notarié, une mention d'annexion et une date portée avec un tampon humide (10 novembre 2005) ; que contrairement à ce que soutient l'association Sainte-Thésère

Source officielle

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