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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
ECLI:FR:CCASS:2020:C100819
18 décembre 2020
psychiatriques sous forme complète le 2 avril 2020, présente encore divers troubles, son état restant préoccupant, n'étant pas stabilisée, elle reste fermée, opposante, présente des idées délirantes avec thématique
comm
ECLI:FR:CCASS:2021:CO00332
8 avril 2021
emprunts dits « toxiques » ont été publiés dans la presse généraliste ou consacrée aux collectivités locales, entre octobre 2009 et mai 2010, et qu'en juillet 2011, a été rendu public le rapport thématique
soc
ECLI:FR:CCASS:2016:SO10730
26 septembre 2016
s'est ensuite dégradée, nous retrouvons alors le tableau clinique des états de stress post traumatique en lien avec une souffrance au travail : ruminations permanentes sur le travail, cauchemars à thématique
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10171
7 février 2018
L'employeur rapporte, en poursuivant sur la même thématique de déloyauté et d'insolence, que le salarié qui assistait M.
ECLI:FR:CCASS:2017:SO01950
20 septembre 2017
. ; qu'il s'agissait pour l'établissement, de la mise en place à partir de 2009 de réunions thématiques animées par les médecins et infirmières de l'établissement sur le handicap regroupant tous les formateurs
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10337
30 mars 2017
De plus, dans un souci d'efficacité, nous avons mis en place des réunions hebdomadaires thématiques.
ECLI:FR:CCASS:2017:C110370
1 juin 2017
. ; qu'il en est de même de l'activité théâtral pour laquelle est produite une capture de vidéo de 2014 ; que monsieur B... ne fait pas état dans sa déclaration sur l'honneur et dans ses conclusions de
ECLI:FR:CCASS:2020:SO00239
26 février 2020
qu'un établissement particulier, en l'occurrence le magasin La Halle Mode et Accessoires de Montluçon (Allier), ne fait que rappeler l'obligation de réunir le CHSCT pour avis sur un certain nombre de thématiques
ECLI:FR:CCASS:2014:C101338
13 novembre 2014
.. a créé seul les documents de communication, notamment du Meridien Beach Plaza (document chartés : brochure commerciale, flyers divers ; documents non chartés : brochure Cristal Concept, flyers thématiques
ECLI:FR:CCASS:2015:SO00851
13 mai 2015
Attendu qu'en ce qui concerne l'audiovisuel, l'article 2 de l'annexe II de la convention collective des chaînes thématiques établit une liste précise des fonctions susceptibles d'être remplies par du personnel
civ2
ECLI:FR:CCASS:2012:C200114
20 janvier 2012
à l'instance, précise « selon les informations recueillies, alors que Monsieur X... participait à un séminaire réunissant l'encadrement de la Direction Clientèle et assistait à une représentation théâtrale
ECLI:FR:CCASS:2011:SO01058
4 mai 2011
Cependant, vous n'avez pas jugé utile de déléguer un directeur adjoint, un responsable thématique et/ou d'alerter le président bien que connaissant l'importance de cette réunion.
ECLI:FR:CCASS:2011:CO00049
12 juillet 2011
de la révolution jusqu'à la rencontre avec Fidel Castro, la libération de Cuba, ministre, ambassadeur... et guérillero, la souricière bolivienne, les dernières heures du Che, outre deux rubriques thématiques
ECLI:FR:CCASS:2018:SO00289
28 février 2018
Outre le fait que votre sortie aurait été mieux accueillie sur les gradins d'un théâtre que dans les locaux d'un entreprise où vous êtes censé donner l'exemple et le bon, votre "geste" a totalement déstabilisé
pl
ECLI:FR:CCASS:2017:PL00635
22 décembre 2017
devenue la Cour de justice de l'Union européenne a confirmé que le certificat E 101 lie l'institution compétente de l'État membre dans lequel le travailleur se rend (arrêt du 30 mars 2009 Barry Banks, Théâtre
ECLI:FR:CCASS:2018:C100112
31 janvier 2018
compte du fait que la société Culturespaces jouit elle-même d'une notoriété certaine dans le domaine de la mise en valeur du patrimoine, gérant des institutions prestigieuses (Musée Jacquemart-André, Théâtre
ECLI:FR:CCASS:2020:SO10672
16 septembre 2020
B..., par courriels ; qu'à la lecture de ces courriels, ceux-ci consistent parfois en des échanges thématiques, parfois en des instructions données par un supérieur à son subalterne, parfois en des demandes
ECLI:FR:CCASS:2021:SO10099
27 janvier 2021
part de la direction générale d'un groupe de cette dimension de s'assurer d'un reporting suffisamment régulier permettant de garantir une: cohérence dans la gouvernance notamment RH ; que sur cette thématique
ECLI:FR:CCASS:2021:SO00234
17 février 2021
conférence « Actualité du droit pénal » de 2015 la salariée avait utilisé des bases non correctement qualifiées ainsi que des canaux de distribution qui n'étaient adaptés et que pour les conférences à thématique
ECLI:FR:CCASS:2014:C101341
d'Aigrefeuille réunie le 11 mai 2005 avec le paraphe notarié, une mention d'annexion et une date portée avec un tampon humide (10 novembre 2005) ; que contrairement à ce que soutient l'association Sainte-Thésère
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