dispositions de l'accord du 29 mars 1990, il convient de rechercher si le nettoyage constitue l'activité réelle et principale des associations ; que le fait que la Régie Service 13 apparaît dans les pages jaunes

particulièrement l'imitation par les articles de la gamme "Mogambo" du décor du cadre "Tanzanie" qu'elle décrit de la manière suivante : " - une association de couleurs caractéristiques: l'orangé, le jaune

cour adopte que madame X... qui justifie par la production des factures correspondantes être propriétaire des bijoux en cause, rapporte la preuve du vol de quatre bijoux, soit une montre Tabbah en or jaune

mobilier ancien, tel une commode estimée 75 000 francs en 1986 portée pour une valeur de 5 000 francs en 1991, l'omission de certains objets dans l'inventaire successoral tel les tableaux Gotchaux et Jan

; - Je suis le premier à avoir mis des arabes aux commandes làbas sur un tas de sable et ça se passe mieux qu'avec les blancs ; - Entre un jaune, un arabe et un blanc, ils vont « le » (à propos d'un emploi

la mairie, du commissariat, de la gendarmeri n'ont pu fournir de renseignement ; que la consultation de l'annuaire électronique internet du site "pagesjaunes.fr" (rubriques pages jaunes

eu connaissance ; que seul le feuillet vert du bon de commande, remis au client mais destiné à l'organisme de financement, ne comportait pas les conditions générales de vente, tandis que le feuillet jaune

DU X », le bandeau blanc LE BABYLONE avait été recouvert par un bandeau jaune « COBACABANA » ; Si chaque usager est libre de recouvrir les affiches apposées sur un site non réglementé, le procédé ci-dessus

de possession des lieux, résultait du caractère défectueux de la peinture ou de sa technique de pose, la juridiction de proximité, qui a ainsi mis à la charge du locataire la réfection des peintures jaunies

sécurité propres à ce type de locaux recevant du public, la création d'une sortie de secours est obligatoire ; que la sortie de secours initiale aboutissant dorénavant au niveau du local électrique tarif jaune

Y... reconnaissait avoir été précédemment sanctionné par un carton jaune mais pour une poussette de l'épaule envers un autre joueur que M. M... ; que M.

retard, commençant à courir le premier jour du quatrième mois suivant la signification du présent jugement, et pendant un délai de 90 jours, à procéder à l'enlèvement du portail double ballant de couleur jaune

Kbis de la Société 3F S.C.I. dont le siège est [Adresse 1], dont Monsieur [W] [M] est mentionné être le gérant, avoir comme adresse « [Adresse 7] », - extrait de l'annuaire internet des « pages jaunes

que le terrain soit surélevé par rapport à la route, présente une pente, et après décapage (dont il est établi qu'il a eu lieu avant la signature de l'acte authentique) révèle des terres de couleurs jaunes

lessivables, très dégradées avec présence de gravats sur la chambre froide positionnée dans le hall, des structures du fournil totalement dégradées, revêtements de peinture et plâtre totalement écaillés, jaunies

Fax … 04 93 52 … " … tout à la fois le numéro de téléphone et l'adresse de Monsieur X... ainsi que le numéro du Fax installé à son domicile par la Société (Kohler) elle-même ; que les pages jaunes du

avait bien été de fait partagées et échangées, et que chaque partie en avait pris possession ; que le constat établi décrit un terrain non clôturé, avec une "limite symbolisée par un fil de couleur jaune

) et à un site de magazine féminin (Elle.fr) ; que ces connexions à ces différents sites s'établissent à plus de 10 000 sur la période considérée, exclusion faite des connexions à Google, aux pages jaunes

rouge au plan du rez-de-chaussée ci-après annexé " et que le lot n° 21 comprend notamment le " droit à la jouissance exclusive du jardin situé dans le prolongement de la terrasse et tel que délimité en jaune

sur le plan du 2 avril 1965 ; qu'ainsi, l'expert B... indique en page 14 de son rapport : « La construction, séparée en deux par la limite proposée entre les points J2 et K de l'annexe 7, figure en jaune