sont toutes, partiellement, plantées en vergers.

Z... avait repris ce fermage qu'il avait exploité toujours sous bail précaire jusqu'à Saint-Michel 1995, et qu'ensuite en sa qualité de bailleur il avait, toujours sous bail précaire, loué cette parcelle

[WW] [K] indique que la famille [F] a fait des plantations et exploite une parcelle agricole ; cependant aucune indication de temps n'est formulée, aucun identification du lopin de terre n'est

CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 26 juin 2003), que, par acte des 31 mai et 7 juin 1994, la commune de Dardilly a acquis une parcelle

(les consorts G...), a donné à bail à long terme à M. et Mme H... des parcelles de terre, que ceux-ci ont mises à disposition de la société civile d'exploitation agricole B... H...

Gilbert X... et portant sur diverses parcelles qui lui appartenaient en propre, le second, par ce dernier et son épouse, portant sur une maison d'habitation qui était un bien commun ; que M.

bail et que la qualification de montage frauduleux repose sur la réunion concomitante d'un élément moral et d'un élément matériel ; Attendu que, pour dire que la SCEA est devenue preneur à bail des parcelles

X... fait grief à l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 7 mai 1996), qui fixe le montant de l'indemnité lui revenant à la suite de l'expropriation au profit du département des Bouches-du-Rhône de parcelles

fixées par les conclusions des parties, ne peuvent attribuer à l'une d'elles un droit que non seulement elle ne revendique pas mais dont elle nie expressément l'existence ; qu'en décidant que les parcelles

Y... des bâtiments et terres agricoles qu'un arrêté préfectoral l'a autorisé à exploiter ; que, par acte du 22 août 2011, Mme A... a donné à bail les mêmes biens à M.

d'élevage, sans caractériser la preuve d'une exploitation effective de ce parc d'élevage par M.

(et non sur la parcelle [...] sur laquelle est édifié l'immeuble de la SCI Chatillon).

André-Jean Z..., demeurant ensemble ..., 5°/ du GAEC Z..., groupement agricole d'exploitation en commun, dont le siège est ..., 6°/ de l'EARL Z..., exploitation agricole à responsabilité limitée,

, que l'activité agricole sur ces parcelles n'a jamais cessé et que M. et Mme S... auraient très rapidement concédé au Gaec Les Coteaux du Pavot le droit de continuer à exploiter les parcelles en question

renouvelé pour une durée de neuf ans ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Besançon 10 mars 2006), que, par acte du 2 janvier 1992, les époux X... ont consenti un bail rural à Mme Y... sur différentes parcelles

X..., propriétaire d'une parcelle agricole, l'a mise à la disposition de M.

Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bastia, 18 novembe 2003), que la commune de Cristinacce a assigné la commune de Marignana en revendication de la propriété de diverses parcelles

Y..., aux droits duquel viennent les consorts Y..., ont vendu diverses parcelles à M.