[Y] a été hospitalisé en psychiatrie, puis mis en examen du chef de tentative d'homicide volontaire. 3.

[R] a formé un recours, l'assemblée générale des magistrats du siège de cette cour d'appel a confirmé le reclassement automatique de l'intéressé dans les rubriques « psychiatrie adultes » et « pédopsychiatrie

[L] [C] a été admis en soins psychiatriques sans consentement sous la forme d'une hospitalisation complète au centre hospitalier [8], par décision du préfet des Hauts-de-Seine, en application de l'article

arrêté de travailler pendant deux semaines et qu'il a consulté le docteur E..., psychiatre, pendant deux mois (non documenté).

la concernant et le 29 janvier 2015 le psychiatre C... conclut qu'elle est ‘une femme indemne de toute affection psychiatre ou psychologique', pas le caractère neutre, puisque mandé par le Ministère Public

X... et Y..., médecins psychiatres, ont été engagés respectivement en 1977 et en 1982, par l'Union pour la défense de la santé mentale (UDSM), association reconnue d'utilité publique dont l'objet est de

état au cours de son audition d'un précédent rapport, établi par lui-même, le 29 juillet 1985, dans une autre instance, concernant X... ; " aux motifs que " il résulte du rapport d'expertise psychiatrique

la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 13 janvier 1995), que Mme X... ayant été nommée par arrêté préfectoral du 26 octobre 1993, notifié le 6 novembre 1993, psychiâtre

Y... et annexé au rapport, que celui-ci invoquait des symptômes relevant de l'avis d'un psychiatre, tels qu'une "dépression nerveuse persistante" et un "état de tension persistant (problèmes de sommeil

T... présentait selon l'expert psychiatre une faille narcissique profonde l'amenant à se rassurer à travers de multiples conquêtes féminines ; que, s'agissant des témoignages le décrivant comme manipulateur

cessé de croître et sur une période de onze ans, il n'a jamais envisagé de se faire soigner ; que les regrets exprimés à la barre sont totalement annihilés par les propos tenus devant le médecin psychiatre

"aux motifs que "les faits relatés par les deux enfants à l'assistante maternelle ont été à nouveau relatés par les enfants eux-mêmes aux policiers et au juge d'instruction puis aux deux experts psychiatres

DIT QUE SON TAUX D'INCAPACITE ETAIT NUL APRES L'ACCIDENT, ALORS QU'IL PRESENTAIT DES TROUBLES MENTAUX ET AURAIT DU ETRE EXAMINE NON PAS PAR UN EXPERT X..., COMME CELA AVAIT ETE FAIT, MAIS PAR UN PSYCHIATRE

X... présente des antécédents psychiatriques lourds, qu'avant de faire l'objet de l'hospitalisation d'office il a interrompu le traitement et adopté un comportement agressif, que, si le nouveau et très

ALORS D'UNE PART QUE l'exposante faisait valoir qu'il résultait de l'article 4.2.1.11 du barème indicatif d'invalidité, comme le rappelait son médecin expert, que pour ce type de lésion, seul un psychiatre

IL EST FAIT GRIEF à l'ordonnance confirmative attaquée d'avoir dit qu'il y a lieu de poursuivre la mesure de soins psychiatriques prise à l'égard de M.

F..., médecin psychiatre, et le centre hospitalier Alpes-Isère de Saint-Egrève, représenté par son directeur, ont été renvoyés devant le tribunal correctionnel pour homicide involontaire ; que le tribunal

ordonné la poursuite de la mesure d'hospitalisation complète dont il fait l'objet ALORS QUE selon l'article L.3211-3 du code de la santé publique, dans le mois qui suit l'admission en soins psychiatriques

en application du présent chapitre ou résultant de la décision mentionnée à l'article 706-135 du code de procédure pénale et ensuite au moins tous les mois, la personne malade est examinée par un psychiatre

PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR infirmé le jugement entrepris, d'AVOIR dit que l'affection psychiatrique et dépressive invalidante dont souffre M.