Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
comm
613722b9cd580146774009fd
9 juillet 1996
9 juillet 1996
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : I - Sur le pourvoi n° D 94-16.226 formé par la société Imprimerie Jean X..
Source officielleciv3
613722cbcd58014677401907
8 janvier 1997
8 janvier 1997
Hubert Y..., demeurant 18, place Jean Jaurès, Haussy, 59294 Solesmes, 2°/ de Mme Lucienne Y... née X..., demeurant 18, place Jean Jaurès, Haussy, 59294 Solesmes, défendeurs à la cassation ; Les
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2011:CO01056
25 octobre 2011
25 octobre 2011
Jean-Etienne Bernard ainsi que l'ensemble des actes de la procédure qui mentionne le domicile de Roger X... à Joinville Le Pont 94340) et que, ne s'agissant pas d'une résidence principale, les dispositions
Source officiellecomm
61372399cd5801467740be40
17 juillet 2001
17 juillet 2001
Jean-Marc Y..., demeurant ..., 2 / de M.
Source officiellesoc
6137214acd580146773f292c
4 octobre 1990
4 octobre 1990
Jean-Luc X... B..., demeurant ensemble à "Coat Ar Guen" Guiclan, Saint-Thegonnec (Finistère), 4°/ de M. Yves-Marie X...
Source officielleciv1
613720d0cd580146773ee9f1
28 juin 1988
28 juin 1988
conseiller référendaire ; Mme Flipo, avocat général ; Melle Ydrac, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Kuhnmunch, les observations de Me Vuitton, avocat des Consorts X..., de la SCP Jean
Source officielleciv3
613720c0cd580146773ee175
16 mars 1988
16 mars 1988
J..., demeurant à Pointe-à-Pitre (Guadeloupe), Tour Sécid 8ème, Place de la Rénovation, 5°) de Monsieur Jean-Claude Z..., demeurant à Pointe-à-Pitre (Guadeloupe), Tour Sécid 8ème, Place de la Rénovation
Source officiellecomm
61372306cd58014677404755
7 avril 1998
7 avril 1998
Roger Y... et/ou de Mme née X...
Source officiellecomm
61372306cd58014677404756
7 avril 1998
7 avril 1998
Roger Y... et/ou de Mme née X...
Source officiellecr
61372697cd58014677426d3c
20 décembre 2006
20 décembre 2006
publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt décembre deux mille six, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller CHANUT, les observations de la société civile professionnelle ROGER
Source officiellecr
6137262fcd58014677423961
7 mai 2002
7 mai 2002
Jean-Pierre, desquelles il résulte que ceux-ci se désistent des pourvois par eux formés le 15 janvier 2001 contre l'arrêt de la cour d'appel de CHAMBERY, chambre correctionnelle, en date du 11 janvier
Source officiellecr
61372561cd5801467741d301
17 décembre 1997
17 décembre 1997
Jean-Marie, contre l'arrêt de la cour d'appel de NANCY, chambre correctionnelle, en date du 20 mai 1997, qui, pour conduite d'un véhicule en état d'ivresse manifeste, l'a condamné à 4 mois d'emprisonnement
Source officiellecr
613725ebcd580146774218b5
31 octobre 2000
31 octobre 2000
Jean-Louis, contre le jugement du tribunal de police de PARIS, en date du 17 décembre 1999, qui, pour infraction à la réglementation sur le stationnement des véhicules, l'a condamnée à une amende de
Source officiellecr
613725f0cd58014677421afc
21 mars 2001
21 mars 2001
vingt et un mars deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire SOULARD et les conclusions de Mme l'avocat général COMMARET ; Statuant sur la requête de Jean-Jacques
Source officiellecr
613725b2cd5801467741fd96
15 octobre 1997
15 octobre 1997
quatre-vingt-dix-sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller MASSE de BOMBES, et les conclusions de M. l'avocat général AMIEL ; Statuant sur le pourvoi formé par : - POINTU Jean-Louis
Source officiellecr
613725b4cd5801467741fe9d
19 novembre 1997
19 novembre 1997
neuf cent quatre-vingt-dix-sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller Le GALL et les conclusions de M. l'avocat général DINTILHAC ; Statuant sur le pourvoi formé par : - JEANNE
Source officielleciv3
613720e2cd580146773ef344
15 février 1989
15 février 1989
LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Monsieur Roger X..., 2°) Madame Jeanne Y..., épouse X..., demeurant tous deux ..., à
Source officielleciv2
6137211acd580146773f100d
8 novembre 1989
8 novembre 1989
Francis, Jean-Paul, demeurant ... (Val d'Oise), 2°/ de Madame C... Denise, Madeleine, née ALAUX, demeurant ...
Source officiellecr
61372655cd58014677424bb3
5 août 2004
5 août 2004
Jean-François, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de GRENOBLE, en date du 6 juillet 2004, qui a autorisé sa remise aux autorités judiciaires de BELGIQUE en exécution d'un
Source officiellecomm
6137219fcd580146773f54c5
11 juin 1991
11 juin 1991
Jean-Claude X..., demeurant ..., Le Blanc (Indre), en cassation d'un arrêt rendu le 29 juin 1988 par la cour d'appel de Bourges (1ère chambre), au profit de M.
Source officiellePage 38 sur 153
COLLOMBA, ROGER JEAN
04/09/2026
Voir →
VANDEVELDE, Arnaud, Jean, Roger
04/09/2026
Voir →
NOEL, Franck, Roger, Jean
03/09/2026
Voir →
CAVRIL, Mathéo, Jean-Marie, Roger, Mickaël
03/09/2026
Voir →
Vallois, Francois Jean-Luc Roger
02/09/2026
Voir →