[O] [A], [U] [A] et [J] [A], ainsi que de [G] [A], le premier pour assassinat et tentative de meurtre, le deuxième pour assassinat et complicité de tentative de meurtre, les troisième et quatrième pour

Guy, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 1er avril 1997, qui, pour complicité de tentative d'extorsion de fonds, l'a condamné à 1 an d'emprisonnement et a prononcé sur

du code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale, ensemble violation des droits de la défense, " en ce que l'arrêt attaqué mentionne qu'avant l'ouverture des débats, plusieurs tentatives

, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de NOUMEA, en date du 25 octobre 2000, qui, dans l'information suivie contre Bernard Y..., des chefs d'assassinats, complicité et tentatives

l'information que Stéphane Z..., qui circulait à très grande vitesse dans une rue de Montluçon où la vitesse était limitée à 50 Km/h, a perdu le contrôle de sa moto pour une cause qui pourrait être la tentative

Dominique, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de MONTPELLIER, en date du 19 juin 1997, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises des PYRENEES ORIENTALES sous l'accusation de tentatives

Hector, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 20 mai 1996, qui, pour tentative d'escroquerie, l'a condamné à 10 mois d'emprisonnement avec sursis et 30 000 francs d'amende

général DINTILHAC ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X..., contre l'arrêt de la cour d'assises du HAUT-RHIN, en date du 6 décembre 1994, qui l'a condamné à 12 ans de réclusion criminelle pour tentative

procédure pénale, manque de base légale, défaut de motifs ; "en ce que l'arrêt attaqué a relaxé Henri Leneutre des poursuites du chef d'agressions sexuelles imposées à une mineure de 15 ans, et de tentatives

août 1998, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises spécialisée de LOIRE-ATLANTIQUE sous l'accusation de complicité d'importation et d'exportation de stupéfiants en bande organisée, de complicité de tentative

contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'ORLEANS, en date du 1er octobre 2004, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises du LOIR-ET- CHER sous l'accusation de vol avec arme, tentative

contre l'arrêt de chambre de l'instruction de la cour d'appel de PAU, en date du 24 février 2006, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre personne non dénommée, des chefs d'escroquerie, tentative

que, de première part, il contestait formellement le grief d'abandon de véhicule dans la lettre de licenciement; qu'il exposait, dans des conclusions extrêmement circonstanciées, les diverses tentatives

Pierre, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'ANGERS, en date du 21 mai 1997, qui, dans l'information suivie sur sa plainte contre personne non dénommée pour tentative

l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 28 septembre 2004, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte contre Michaël X... des chefs d'escroquerie, tentative

d'appel d'AGEN, en date du 30 juin 2004, qui, dans l'information suivie contre Jean et Bernadette X... des chefs, notamment, d'abus de biens sociaux et recel, abus de confiance, vols, faux et usage et tentative

Georges, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 4ème chambre correctionnelle, en date du 11 juin 1996, qui, pour tentative d'escroquerie, l'a condamné, à la peine de 6 mois d'emprisonnement avec sursis

son employeur dans des conditions dont il s'expliquait et qui était selon lui abusive ; que le renoncement à l'application de la clause de non-concurrence n'ayant pas été obtenu, seul le délit de tentative

cour d'appel de SAINT-DENIS de La REUNION, chambre correctionnelle, du 22 avril 1993, qui, pour infraction à la loi sur le gardiennage et la surveillance, infraction à la législation sur les armes, tentative

, et Didier B..., pour complicité d'escroquerie et tentative, à 9 mois d'emprisonnement avec sursis et mise à l'épreuve pour une durée de 3 ans, et a statué sur les intérêts civils; Joignant les pourvois