Pierre X..., demeurant à Poligny (Jura), ..., 3°/ de Mme Jeannine Z..., épouse de M.

(Nord), 4°) de Madame Jeanine Z... X..., demeurant ... (Nord), défendeurs à la cassation. LA COUR, en l'audience publique du 19 avril 1989, où étaient présents : M. Cochard, président, M.

Alain C..., 2°) Mme Jeannine, Agnès, Marie C..., son épouse, demeurant tous deux ...

(Eure-et-Loir), 3°/ Madame Jeannine X..., épouse Y..., demeurant ...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Jeanine X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 3 janvier 1995

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Jeannine X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 2 février

cassation est formé par déclaration faite au secrétariat-greffe de la Cour de Cassation et signée par un avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de Cassation ; Attendu que le pourvoi introduit par Mme Jeanine

suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Nathalie X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 12 août 1997 par le conseil de prud'hommes de Vesoul (Section commerce), au profit de Mme Jeanine

Roger Z..., demeurant Domaine de Hauterive, Dompierre-sur-Besbre (Allier), 28/ de Mme Jeannine Z..., née Y..., demeurant Domaine de la Hauterive, Dompiere-sur-Besbre (Allier), défendeurs à la cassation

(Puy-de-Dôme), en cassation d'un arrêt rendu le 31 janvier 1991 par la cour d'appel de Riom (2e chambre civile), au profit de Mme Jeanine X..., demeurant HLM Les Charmettes, Bâtiment A2 à Riom (Puy-de-Dôme

Driss B..., domicilié Bâtiment E 2 La Rochette, 07700 Bourg-Saint-Andéol, en cassation d'un arrêt rendu le 5 juillet 1994 par la cour d'appel de Grenoble (chambre sociale), au profit de Mme Jeanine X..

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Jeanine, Jacqueline B..., demeurant à Malakoff (Hauts-de-Seine), ..., pavillon n°1, en cassation

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Jeanine X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 7 mai 2001

l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses trois branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nancy, 15 décembre 2004), que selon protocole d'accord du 24 mai 1996, les sociétés du groupe Jean

Jean, prévenus - Z... Alan, - A...

Jean, prévenu, LA SOCIETE ANONYME X... , civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 7ème chambre correctionnelle, en date du 6 mars 1991, qui a condamné le prévenu, du

X..., dont le comportement agressif et dangereux était connu, qui avait des raisons évidentes de lui en vouloir, parce que l'épouse de Jean-Baptiste X... avait quitté ce dernier au profit de José Y...

Jean-Marie, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 19 juin 2000, qui, pour violences avec arme, l'a condamné à 7 000 francs d'amende, et qui a prononcé sur les intérêts

Jean Christophe, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de NIMES, en date du 24 mars 1999, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises de l'ARDECHE sous l'accusation de meurtre ;

Jean-Pierre, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de RENNES, en date du 2 juillet 1998, qui, dans la procédure suivie contre lui pour subornation de témoins, faux en écriture