[Y] le nom des comptes Twitter qui ont rediffusé un ou plusieurs tweets du compte [01] par un « retweet », un « j'aime » ou un message privé Twitter, en précisant (i) l'adresse mail associée à ce compte

pour considérer néanmoins que le grief relatif au défaut d'information de l'absence du 21 septembre 2016 n'était pas établi, la cour d'appel a affirmé que l'employeur ''communique encore un échange de mails

, est dérisoire tant il est évident qu'elle s'arrangeait pour corriger les enfants avec la baguette en dehors de toute présence d'adulte ; que la prévenue a elle-même admis se servir d'une baguette magique

l'instruction s'est contentée de réaffirmer que "les documents produits par le mis en examen ont permis d'accréditer la véracité de ses dires", à savoir ses accusations de favoritisme et de pratiques mafieuses

réparation du préjudice commercial par lui subi, alors, selon le moyen, d'une part, qu'en s'abstenant de rechercher les obligations contractuelles qui n'auraient pas été exécutées par la société Sterc Massiat

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 10 février 2004), que la SA BNP Paribas (la banque) a consenti en janvier 1991 deux prêts de 1 500 000 francs et 3 000 000 francs à la société Gill et à la SCI Magill

COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu les articles 1382 et 1383 du Code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que se plaignant du débauchage massif

professionnels des 20 et 23 septembre 2013, qu'au vu de la teneur de ces mails (avis sur une publicité de l'entreprise, listing des journalistes gastronomie), la cour considère que la salariée n'a pas

Michel et Marc Y..., gérants de sociétés, d'avoir, au mépris de sa propriété intellectuelle, fabriqué et commercialisé des masques en mousse à l'usage des personnels des professions agro-alimentaires,

demande de traitement de sa situation de surendettement ; que le juge de l'exécution a déclaré sa demande recevable et dit que la créance de la Caisse autonome et de prévoyance des infirmiers, masseurs-kinésithérapeutes

Y..., masseur-kinésithérapeute, a conclu, le 20 juillet 2006, avec M.

opération ; que Mme X... a, après réception du matériel, sollicité la résolution amiable de la vente au motif que les prestations fournies par les appareils relevaient de l'exercice de la profession de masseur

Dominique Z... une salle-à-manger en merisier massif, style Régence ; que, le 29 mars 1989, M.

Marius X... a assigné son frère Y... en liquidation-partage tant de la communauté ayant existé entre leurs parents, que de leurs successions; qu'un jugement du 25 février 1991 a ordonné cette liquidation-partage

société Shell de l'indemniser des pertes d'exploitation subies du fait d'une réduction de la clientèle ; que la société Shell, reprochant notamment à M. et Mme X..., cogérants de la société X..., d'avoir masqué

Attendu, selon l'arrêt attaqué et les productions, que, par jugement du 9 février 1996, le tribunal a prononcé la résolution du plan de redressement par voie de continuation de la société Le Meuble Massif

n'avait pas manqué à cette obligation, que l'attestation et le constat d'huissier versés aux débats par la société du Curtil Publicité, s'ils établissaient que les dispositifs publicitaires étaient masqués

impressionnable en raison de son âge adolescent, de sa grande fragilité psychologique, attestée par ses tentatives de suicide ; que les antécédents judiciaires de l'appelant, son alcoolisme ancien et massif

enlèvements se font de suite, certains matériaux sont entreposés à son domicile et c'est à son domicile qu'ils sont recueillis par les ferrailleurs, des intermédiaires ou des prête-noms sont utilisés pour masquer

regard de l'article L. 1II du Code de la route ; "et alors qu'enfin, sur l'état d'ivresse manifeste, la cour d'appel ne s'est pas expliquée sur la circonstance tenant à l'ingestion permanente et massive