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1 619 résultats pour « difference de poids »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C110276

Cassation

3 mai 2018

3 mai 2018

qu'il a pratiquée est actuellement généralement préférée à la pose d'un anneau gastrique dans la mesure où les complications semblent statistiquement moindres et où les résultats, en termes de perte de poids

Source officielle

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO00516

Cassation

19 juin 2019

19 juin 2019

F..., cette différence ne peut concerner des fournitures reçues en décembre 2012 et non utilisées puisque les factures correspondantes sont toutes antérieures au 30 novembre 2012 et que dès lors, soit

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00315

Cassation

20 mars 2018

20 mars 2018

pour lutter en douceur contre les gaz", "favorise une croissance équilibrée", favorise le bon développement des fonctions cognitives", "favorise l'apaisement, réduit l'agitation", "favorise la prise de poids

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO00601

Cassation

1 avril 2015

1 avril 2015

judiciaire lui a adressé la pièce 22 qu'il communique sans lettre d'accompagnement du dit administrateur, sur laquelle figure sous le critère comportement « aptitude au commandement » ; ce document est différent

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2011:C100840

Cassation

22 septembre 2011

22 septembre 2011

de crédits à ses clients ; que son activité consiste donc essentiellement à évaluer les crédits accordés et surveiller la situation financière ainsi que la solvabilité de ses clients en utilisant différents

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C200611

Cassation

9 juillet 2020

9 juillet 2020

Constatant que le libellé de la maladie mentionnée au certificat médical était différent de celui figurant au tableau, il ajoute que, cependant, il ressort du colloque médico-administratif que le médecin

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR04746

Cassation

2 novembre 2016

2 novembre 2016

[D] des différents sites considérés ; qu'il convient cependant de souligner que la Cour de cassation a motivé son refus d'avis par le fait que le tribunal n'a pas dans sa question intégré

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10665

Cassation

16 mai 2018

16 mai 2018

X... considère que, engagé comme chauffeur poids lourds classé II 1, il aurait dû bénéficier d'une qualification supérieure au vu de l'expérience acquise, il rappelle qu'il totalisait plus de vingt ans

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO00012

Cassation

9 janvier 2019

9 janvier 2019

X... engagé le 16 juillet 2007 par la société Paprec réseau, exploitant sous l'enseigne "Paprec Sud-Ouest", en qualité de chauffeur poids lourd, et occupant en dernier lieu la fonction de chauffeur super

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO10257

Cassation

11 mars 2020

11 mars 2020

V... se bornant à produire des documents relatifs au poids des objets, au licenciement du responsable des stocks, qui sont sans intérêt sur la solution du litige ; qu'elle est contredite par les échanges

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO00103

Cassation

21 janvier 2009

21 janvier 2009

De plus, compte tenu du départ de Monsieur Y..., responsable de l'agence de Brest, pour la fin de l'année, une nouvelle organisation de l'agence et du poids lourd devront être mises en place.

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2009:CO00280

Cassation

24 mars 2009

24 mars 2009

X... inapte au poste de conducteur poids lourds mais apte à occuper un poste de travail alternant positions assise et debout sans effort physique ; que l'acte de cession a été régularisé le 29 septembre

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C310265

Cassation

17 mai 2018

17 mai 2018

; que la société Les Nouvelles Résidences sollicite la confirmation du montant unitaire tel que proposé par le rapport d'expertise de Monsieur D... et retenue par le premier juge mais conteste la pondération

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2015:C300462

Cassation

5 mai 2015

5 mai 2015

prise en compte pour le sous sol, étant observé ici que le premier juge a retenu un coefficient supérieur à celui proposé par l'expropriant ; considérant qu'il convient pareillement de valider la pondération

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00258

Cassation

14 février 2018

14 février 2018

Sa responsable répond le même jour à 17h24 : Au total, avec pondération, cela fait 116 % donc je vais proposer un 120%.

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO11434

Cassation

5 décembre 2018

5 décembre 2018

2010 -le prix pièce (renseigné dans Mercure) et le delta matière (renseigné dans iMatière) qui, pris individuellement, ne correspondent ni aux tarifs des fournisseurs, ni à un calcul en fonction du poids

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO10484

Cassation

1 juin 2022

1 juin 2022

Début 2011, la société 2F Services lui a demandé de lui faire parvenir par avion 284 colis de matériel informatique pour un poids de 2 547 kg, qui devaient être acheminés par un vol du 7 août 2011.

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00159

Cassation

31 janvier 2018

31 janvier 2018

Y..., entré au service de la société Transports Caillot le 18 juillet 2005, occupant les fonctions de conducteur poids lourd grand routier, depuis l'avenant du 2 janvier 2006, a saisi la juridiction prud'homale

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2015:C200217

Cassation

12 février 2015

12 février 2015

charge et pourrait être traité par le port de semelles orthopédiques, avait été totalement invalidé, le port de semelles orthopédiques n'ayant pu résoudre sa pathologie et ayant dû subir depuis lors différentes

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2011:CO00504

Cassation

24 mai 2011

24 mai 2011

biologique non exclusivement utilisée pour les déchets que l'entreprise produit ; que l'exploitant d'une installation de pré-traitement de déchets industriels spéciaux, qui opère la séparation entre les différents

Source officielle