lui, Jacques Y... avait usé de menaces graves et répétées afin de lui extorquer différents chèques puis d'obtenir de lui une reconnaissance de dette ; qu'il invoquait notamment le témoignage de l'abbé

G..., domiciliée [...] , contre l'arrêt rendu le 24 juillet 2015 par la cour d'appel de Pau (1re chambre), dans le litige l'opposant : 1°/ à l'association Oeuvre de l'Abbé Denis, dont le siège est

H... a signé l'acte de prêt ainsi que son propre engagement de caution solidaire en sa double qualité d'associé et de gérant du GAEC DU BOIS L'ABBE, fonctions qu'il exerçait depuis le 23 mai 2000 soit

Arnaud de I..., demeurant Chalet "La Rive" à Mégève (Haute-Savoie), 3°/ de la société anonyme Joseph ABBE, Le Fayet à Saint-Gervais-les-Bains (Haute-Savoie), défendeurs à la cassation.

Jean, dit JEANNOT, - ABBAS Z..., - X...

juillet 1994 et ce jusqu'à son âge de 18 ans ; que Bruno X... a ainsi abusé de ses fonctions d'ecclésiastique en pratiquant ces actes ; que la jeune femme a précisé être sous l'emprise psychologique de l'abbé

, les premiers juges avaient constaté que les consorts C... avaient dissimulé leur véritable situation financière à Thi Hoa G..., c'est-à -dire leur fort endettement auprès de compatriotes tels que l'abbé

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE, L'ABBE SIEGEL, NOMME DESSERVANT DE LA PAROISSE DE THAL-BERG, A ETE REVOQUE PAR L'EVEQUE DE STRASBOURG, LE 6 OCTOBRE 1977

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE, L'ABBE COACHE, ACCOMPAGNE D'UN CERTAIN NOMBRE DE PERSONNES, A PENETRE LE 27 FEVRIER 1977 DANS L'EGLISE SAINT-NICOLAS-DU-CHARDONNET

de représentant des créanciers au redressement judiciaire de la société anonyme Joseph Abbe, demeurant ..., 4 / de M.

l'arrêt attaqué a déclaré Michel X... coupable d'avoir détourné au préjudice des SCI Les Tilleuls, Château d'Eau, Valmy, Augustin Blanc, Le Lindbergh, Saint-Nicolas, Résidence Cambridge (Colonel Dumont), Abbé

(MARIA), EPOUSE Z..., D'UNE DEMANDE EN REPARATION DU PREJUDICE TANT MORAL QUE MATERIEL QUE LUI A CAUSE L'ACCIDENT MORTEL DONT L'ABBE Y...

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QUE X..., EMPLOYE PAR L'ABBE Y..., DIRECTEUR DU PENSIONNAT SAINT-JOSEPH A COGNIN-LES-GORGES, DANS LES CONDITIONS QUI AVAIENT ETE DEFINIES PAR X...

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE LA CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU TARN FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE D'AVOIR DECIDE QUE L'ABBE BETEILLE, AUMONIER DE L'HOPITAL HOSPICE DE GAILLAC DEVAIT ETRE IMMATRICULE

A, LE 21 DECEMBRE 1957, VENDU UNE FERME A LA SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE D'EXPLOITATION AGRICOLE DE PORT-L'ABBE, APRES AVOIR, QUELQUES MOIS PLUS TOT PASSE AVEC LA SOCIETE TRAPIL UN ACTE SOUS SEINGS PRIVES

SUR LE MOYEN UNIQUE : VU L'ARTICLE 153, PARAGRAPHE 1 MODIFIE DU DECRET DU 8 JUIN 1946 ET LA LOI DU 19 FEVRIER 1950; ATTENDU QU'IL RESULTE DES CONSTATATIONS DES JUGES DU FOND QUE L'ABBE LEROUX, PRETRE

entreprise générale ; que, le 27 janvier 2000, la commission d'appel d'offres, dont la composition avait été changée, a écarté le groupement Cyclergie, puis, lors d'une nouvelle réunion a choisi la société ABB-Alstom

X... a été engagé le 9 avril 1984 par contrat de travail à durée indéterminée en qualité de VRP multicartes par la société Abex nouvellement dénommée SAS Federal Mogul, la convention des VRP se trouvant