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475 résultats pour « Aimard »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

6137259ecd5801467741f44a

Cassation

23 juin 1999

23 juin 1999

Redeviens la petite Y... adorable, câline, coquine (tu me comprends) que j'aimais tant... Je t'aime toujours... Tu peux revenir vers moi... Je suis transformé après ces 6 mois...

Source officielle
CC

cr

6137262fcd5801467742397a

Cassation

30 janvier 2002

30 janvier 2002

du site Internet de la société Médecine Beauty a également permis de découvrir deux numéros de téléphone, 08 03 33 39 99 et 04 50 31 80 80 attribués à Médecine Beauty Swiss, au 23, rue René Cassin à Aillard

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01176

Cassation

24 mai 2018

24 mai 2018

X... travaillait les matins et les midis dans une école primaire, depuis 3 ans, et était animateur de musique dans une autre école, il "adorait les petits" et "aimait bien s'occuper d'eux" car "il préférait

Source officielle
CC

cr

613726a6cd580146774275ec

Cassation

31 octobre 2006

31 octobre 2006

. ; qu'il ressort de ses propres déclarations qu'Emilie D... aimait se rendre dans le bar où elle retrouvait sa copine Chloé mais aussi le petit chien de la patronne et les jeux de la salle de jeux ; qu'Emilie

Source officielle
CC

cr

6137264dcd58014677424827

Cassation

19 janvier 2005

19 janvier 2005

enfants du village a affirmé au cours de l'enquête que, pendant l'été 1995, il avait vu Jorg Y... et Jean-Claude B... embrasser Mélissa Z... sur la bouche et la joue, alors qu'elle "voulait se tirer" et n'aimait

Source officielle
CC

cr

ésultait, des pièces et de l'instruction, charges suffisantesc/Ygor X

61372655cd58014677424bf3

Cassation

11 janvier 2005

11 janvier 2005

été donnée pour justifier que Maria A..., épouse Y..., ait eu des raisons de lui en vouloir au point de l'accuser à tort, la seule circonstance évoquée par le mis en examen, qu'il pensait qu'elle ne l'aimait

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C100426

Cassation

9 avril 2014

9 avril 2014

2004, la société Espace Aicardi a émis une facture à l'égard de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO10406

Cassation

27 mai 2020

27 mai 2020

Le serrage trop important des aimants a donc provoqué leur casse.

Source officielle
CC

civ2

613724d8cd58014677418d6c

Cassation

14 mars 2007

14 mars 2007

. - absence de système anti-patinage en mode inspection et déclenchement tardif en mode normal d'une part, conservation en mémoire de la dernière position de la cabine en cas de démontage des aimants d'autre

Source officielle
CC

cr

61372651cd580146774249e0

Cassation

15 septembre 2004

15 septembre 2004

longuement la main ; qu'elle a signalé qu'il lui avait recommandé de ne pas mettre de soutien-gorge afin que sa peau soit plus en contact avec son tee-shirt décoré d'images de dauphins, animaux qu'elle aimait

Source officielle
CC

comm

6137236bcd58014677409891

Cassation

3 mai 2000

3 mai 2000

Didier Y..., pris en sa qualité de représentant des créanciers de la société Sidmer, demeurant ..., 3 / de la société Aicardi, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., 4 / de la société

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO00847

Cassation

14 avril 2010

14 avril 2010

violé le règlement intérieur de l'établissement et que cette faute qui entraînait une perte de confiance justifiait le licenciement pour faute grave ; Qu'en statuant ainsi, alors que le vol de deux aimants

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR04774

Cassation

3 novembre 2016

3 novembre 2016

au clair », « je crois pas avoir fait ce que tu as dit » ou encore « pourquoi tu t'en souviens et pas moi » mais utilisant un langage peu approprié lui disant qu'elle lui manquait ou encore qu'il l'aimait

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01826

Cassation

13 juin 2017

13 juin 2017

experts psychiatriques qui l'a examiné, les faits qui lui sont reprochés découlant d'une forte frustration sous-tendue par un état de dépit imputable aux rejets et à l'infidélité d'une femme qu'il aimait

Source officielle
CC

cr

613726a6cd58014677427661

Cassation

31 mai 2007

31 mai 2007

exigeant, autoritaire, doté d'une forte personnalité, supportant difficilement d'être contredit, usant d'un " langage tout le temps équivoque " et, surtout, " misogyne avec une tendance tactile ", aimant

Source officielle
CC

cr

613724eecd580146774198e7

Cassation

18 juillet 1990

18 juillet 1990

public par l'intimidation ou la terreur ; " aux motifs que le prévenu a été fondateur de l'ETA et l'un de ses dirigeants de 1959 à 1968 ; qu'il affirme vainement son ignorance de la destination des aimants

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01688

Cassation

20 juin 2018

20 juin 2018

beaucoup de français, jackie et michel, exhibition, voyeur, et des cam to cam, c'est-à-dire des gens qui se filment en direct avec pour motivation" de l'excitation, de la curiosité", admettant qu'il aimait

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01947

Cassation

11 juillet 2017

11 juillet 2017

X... décrivent un homme aimant plaisanter, une ambiance agréable et familiale et n'imaginent pas qu'il ait pu commettre les faits, comme l'a fait observer l'avocat de M.

Source officielle
CC

civ3

61372240cd580146773fb716

Cassation

5 juillet 1994

5 juillet 1994

Aicard, Hyères (Var), en cassation d'un arrêt rendu le 16 juin 1992 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (17e chambre civile), au profit de la société Sodeteg, sise ..., Le Plessis-Robinson (Hauts-de-Seine

Source officielle
CC

comm

6079d6799ba5988459c5b4f7

Cassation

4 janvier 1972

4 janvier 1972

CONTACT A UN AUTRE MOMENT ; QUE C'EST, DE MEME, POUR REPONDRE AUX CONCLUSIONS DE LA SOCIETE TIMEX, RELATIVES AU PASSAGE DE LA PREMIERE REVENDICATION DE LA SOCIETE SAPEM, SELON LEQUEL LE POLE DE L'AIMANT

Source officielle

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