Sur le rapport de Mme Le Fischer, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Alain Bénabent, avocat de M. X...

SYNDICAT CGT Y..., " L'UNION DEPARTEMENTALE DES SYNDICATS CGT DU JURA, "K parties civiles, contre l'arrêt de ladite cour d'appel (chambre correctionnelle) en date du 26 juin 1990 qui a relaxé Alain

Alain P..., demeurant Le Château d'Eau, 42450 Sury-Le-Comtal, 20 / de M.

L'ARRET A CONSTATE QUE BONNET SUR SON CYCLOMOTEUR S'ETAIT ENGAGE DANS L'ETROIT COULOIR COMPRIS ENTRE LA BORDURE DU TROTTOIR ET LE FLANC DROIT DU CAMION QUI VENAIT DE REPARTIR, JULIEN ET BONNET AYANT ROULE

PRODUIT SUR UNE ROUTE A GRANDE CIRCULATION ; QU'IL ENONCE QUE L'ON NE POUVAIT REPROCHER A VALLA, DONT LA POSITION SUR LA CHAUSSEE PAR RAPPORT A L'AXE MEDIAN, NE SOULEVAIT AUCUNE CRITIQUE, D'AVOIR ROULE

L'ACCIDENT EN CE QUI CONCERNE X..., LE JUGE DU FOND N'AYANT ENONCE NI LA LARGEUR DE LA CHAUSSEE, NI LA SITUATION EXACTE DU POINT DE CHOC, NI LA VITESSE DES VEHICULES, NI MEME LA DIRECTION DANS LAQUELLE ALLAIT

Sur le rapport de Mme Guillou, conseiller, les observations écrites de la SCP Alain Bénabent, avocat de la Compagnie d'assurances et de réassurance Warta, de la SARL Meier-Bourdeau, Lécuyer et associés

l'endroit, très fréquenté s'agissant d'une discothèque ; qu'il appartenait à l'automobiliste d'adapter sa vitesse et de se montrer particulièrement vigilant à cet endroit ; qu'en estimant que le fait de rouler

juridiction du second degré, après avoir relevé que le prévenu avait fait paraître une annonce proposant la vente d'un véhicule ayant parcouru 116 000 kilomètres, retient qu'en réalité, ce véhicule avait roulé

Alain Y..., kinésithérapeute, demeurant à Marseille (12ème) (Bouches-du-Rhône), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 19 février 1991 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (1e chambre civile, section

AVEC L'AVION ; QUE LE PLANEUR S'ETAIT PRESENTE POUR ATTERRIR A L'EXTREMITE SUD DE LA PISTE UNIQUE APRES UNE APPROCHE NORMALE, LORSQUE LEDIT AVION, QUI SE TROUVAIT A L'EXTREMITE SUD DE LA PISTE DE ROULEMENT

suivies ; "alors qu'il résultait des propres constatations de l'arrêt attaqué, et comme la demanderesse l'avait souligné dans ses conclusions d'appel, que le risque pris par les deux conducteurs de rouler

COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Theam du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la société Finance négoce et location (la société Fineloc) et la société Alian

Bertrand, Alain et Laurent X..., Mme Colette X... et Mme Dominique X..., agissant alors tant en son nom personnel qu'en qualité de représentante légale de ses enfants mineurs, Iris et Arnaud (les consorts

Alain B..., demeurant Touzet, à Cours, à Prayssac (Lot-et-Garonne), 3 ) de M. Jean-Marie A..., demeurant ...

Alain XX..., domicilié [...]                               , 27°/ à M. Bernard YY..., domicilié [...]                        , 28°/ à M.

de Quercy-Rouergue (la caisse), aux droits de laquelle vient la caisse régionale de crédit agricole mutuel Nord-Midi-Pyrénées, d'un crédit de même montant destiné à financer les besoins en fonds de roulement

Alain X..., pris en sa qualité de syndic de la liquidation des biens de la société à responsabilité limitée Compagnons Constructions Rénovation, domicilié ..., défendeur à la cassation ; Le demandeur