Jean-Claude I..., ayant demeuré 9, place du Vieux Marché, 63270 Vic-le-Comte, et demeurant actuellement Le Roc rouge, 63160 Fayet-le-Château, 13 / de M.

Alexandre V..., ayant demeuré ... (11ème), et actuellement sans domicile ni résidence connus, 30 ) M.

d'appréciation, et notamment des déclarations des personnes entendues, de la fourniture des matériels et matériaux par la société Chaynes, des modalités de facturation des prestations de l'entreprise Alexandrie

réalisation tous bâtiments » pour la restructuration de leur hôtel ; que la société Arch'industrie a confié l'exécution du lot plomberie, sanitaire, VMC, chauffage-gaz à la société Zermatten ; que, le marché

Jean-Alexandre J..., demeurant à Paris (18e), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 21 juin 1989 par la cour d'appel de Paris (23e chambre, section A), au profit de : 1°/ M.

(ALEXANDRE), E... (BERNARD), F... (JEAN), CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE PARIS (11EME CHAMBRE), EN DATE DU 5 DECEMBRE 1972, QUI A CONDAMNE X...

Alexandre X... était engagé en qualité de directeur de la production par la société anonyme Cerbère Sécurité France à laquelle il avait apporté son fonds de commerce de gardiennage, dont il détenait avec

(ALEXANDRE) ET MIS HORS DE CAUSE LE COMPTOIR BEGLAIS DE RECUPERATION DANS LES POURSUITES EXERCEES CONTRE LESDITS POUR IMPORTATION DE MARCHANDISES PROHIBEES ; LA COUR, VU L'ARRET DU 2 FEVRIER 1970 RETRACTANT

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société des Etablissements Alexander,

de la société Acte IARD et du pourvoi incident de la société Delebassée réunis, et ci-après annexé : Attendu qu'ayant relevé que la société Delebassée était chargée de la rédaction des pièces du marché

Alexandre en tant que responsable de la préparation physique du groupe professionnel a restreint, de facto, le champ d'activité, le niveau de responsabilité et d'autonomie de M.

(ALEXANDRE) ; 2° Y... (MARC) ; 3° Z... (LEON) ; 4° A... (JEAN) ; 5° B... (SERGE), CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE DIJON, EN DATE DU 10 JANVIER 1969 QUI LES A CONDAMNES : B...

Alexandre C... , 2°/ à Mme Françoise X..., épouse C... , tous deux domiciliés[...] , 3°/ à la société Eric Y...-Nathalie D..., société civile professionnelle, anciennement dénommée Jacques A...

société Vacher, la société Léo, la société Lola, la société Mecla, la société Tintin, la société Marion, la société Stephalex, la société Agathe, la société Lekou, la société Knipping, la société Alexandre

au paiement des factures de la société Post formage industriel du Centre en raison de la surévaluation systématique de ces dernières soit par application d'un tarif supérieur à celui prévu dans les marchés

Alexandre Y..., ès qualités ; MOYEN UNIQUE DE CASSATION IL EST FAIT GRIEF à l'arrêt attaqué d'AVOIR dit que le licenciement de Monsieur X... était dépourvu de cause réelle et sérieuse et d'avoir

leurs assureurs en indemnisation ; Attendu que, pour rejeter les demandes de M. et Mme X..., l'arrêt retient qu'ils ont payé les acomptes de travaux avec des retards notables, qu'ils ont résilié le marché

Alexandre B..., - La société Matmut, partie intervenante, contre l'arrêt de cour d'appel de BASTIA, chambre correctionnelle, en date du 11 mai 2016, qui, pour blessures involontaires, a condamné le premier

Alexandre Y... , domicilié [...]                               , contre l'arrêt rendu le 8 avril 2015 par la cour d'appel de Colmar (1re chambre civile, section A), dans le litige l'opposant : 1°/ à