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247 résultats pour « Andrée Attlan »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

61372258cd580146773fc2fe

Cassation

22 février 1995

22 février 1995

André E..., demeurant à Larmor Plage (Morbihan), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 3 novembre 1992 par la cour d'appel de Rennes (7e chambre), au profit : 1 / de la compagnie Union des assurances

Source officielle

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CC

civ2

61372155cd580146773f2e95

Cassation

23 janvier 1991

23 janvier 1991

(Pyrénées-Atlantiques), en cassation d'un arrêt rendu le 11 mai 1989 par la cour d'appel de Pau (Chambre civile), au profit de : 1°) M.

Source officielle
CC

civ2

Donne défautc/M. X

61372177cd580146773f4014

Cassation

20 mars 1991

20 mars 1991

André X..., expertcomptable, demeurant ... à La Turballe (Loire-Atlantique), 2°) la société Garantie mutuelle des fonctionnaires (GMF), dont le siège social est ... (17e), 3°) la Société d'assurance

Source officielle
CC

civ1

613721a0cd580146773f55df

Cassation

4 février 1992

4 février 1992

Jacques D..., demeurant ... (18ème), 3°/ de Mlle Henriette C..., aux droits de feu Angélina C..., demeurant ... à Saint-Nazaire (Loire-atlantique), 4°/ de M.

Source officielle
CC

comm

6137224dcd580146773fbd73

Cassation

29 novembre 1994

29 novembre 1994

(Pyrénées-Atlantiques), agissant en qualité de légataire universelle de Me Z...

Source officielle
CC

soc

613721e3cd580146773f87b6

Cassation

25 mai 1993

25 mai 1993

(Loire-Atlantique), 98) M. Michel XT..., demeurant ... àNantes (Loire-Atlantique), 108) M.

Source officielle
CC

soc

613720c9cd580146773ee5f3

Cassation

19 juillet 1988

19 juillet 1988

Matériaux de l'Atlantique, Cité Nouvelle à Trignac (Loire-Atlantique), en cassation d'un jugement rendu le 22 avril 1986 par le conseil de prud'hommes de Saint-Nazaire, au profit de Monsieur Z...

Source officielle
CC

comm

61372138cd580146773f1fd3

Cassation

24 avril 1990

24 avril 1990

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par La société anonyme André LE PEN - PICAULT, ayant son siège social ...

Source officielle
CC

civ2

Donne défautc/M. B

613721c3cd580146773f6ff6

Cassation

18 novembre 1992

18 novembre 1992

(Pyrénées-Atlantiques), en cassation d'un arrêt rendu le 27 décembre 1990 par la cour d'appel de Pau (2è chambre), au profit de M. André B..., demeurant ...

Source officielle
CC

civ1

613721d9cd580146773f8185

Cassation

9 décembre 1992

9 décembre 1992

André, Albert, Maurice X..., demeurant ...

Source officielle
CC

civ1

éduit, en l'absence tant de recours du prêteurc/M. X

613722afcd58014677400107

Cassation

4 juin 1996

4 juin 1996

André X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 4 janvier 1994 par la cour d'appel de Rennes (7e chambre), au profit : 1°/ de la société Soravie - Caisse nationale de prévoyance, dont

Source officielle
CC

civ1

6137224dcd580146773fbdcb

Cassation

13 décembre 1994

13 décembre 1994

(Pyrénées-Atlantiques), 3 ) M. Henri Y..., demeurant ... (Pyrénées-Atlantiques), 4 ) M. André A..., demeurant ... (Pyrénées-Atlantiques), 5 ) M. Michel Z..., demeurant ...

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C210427

Cassation

8 juillet 2021

8 juillet 2021

A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 8 JUILLET 2021 La société André

Source officielle
CC

civ3

6137213acd580146773f208c

Cassation

4 juillet 1990

4 juillet 1990

André X..., demeurant à Anglet (Pyrénées-Atlantiques), ..., en cassation d'une ordonnance rendue le 8 juin 1989 par le juge de l'expropriation du département des Landes, siégeant à Mont-de-Marsan, au

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CC

civ3

61372247cd580146773fbacd

Cassation

20 juillet 1994

20 juillet 1994

(Pyrénées-Atlantiques), aujourd'hui ..., 15 ) de Mme veuve André D..., née U...

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CC

civ3

61372180cd580146773f44e3

Cassation

6 mars 1991

6 mars 1991

Roger Y..., demeurant maison Simon, Bassussary, Biarritz (Pyrénées-Atlantiques), en cassation d'un arrêt rendu le 6 mars 1989 par la cour d'appel de Toulouse (1re et 2e chambres civiles), au profit :

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CC

civ2

61372109cd580146773f078b

Cassation

31 mai 1989

31 mai 1989

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Monsieur Emile F..., 2°) Madame D..., épouse F..., demeurant ensemble rue du Golf, à Sainte-Marie-sur-Mer (Loire-Atlantique

Source officielle
CC

civ3

61372282cd580146773fddbf

Cassation

19 juillet 1995

19 juillet 1995

Z..., demeurant Navailles Angos à Theze (Pyrénées-Atlantiques), en cassation d'un arrêt rendu le 11 décembre 1992 par la cour d'appel de Pau (chambre sociale), au profit de M.

Source officielle
CC

soc

613720abcd580146773ed365

Cassation

19 novembre 1987

19 novembre 1987

André, demeurant ...

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CC

civ1

613721a4cd580146773f582c

Cassation

7 avril 1992

7 avril 1992

Alain B..., demeurant ... à Sainte-Luce-sur-Loire (Loire-atlantique), 2°/ Mme Paule B..., demeurant ... à Sainte-Luce-sur-Loire (Loire-atlantique), 3°/ M.

Source officielle