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73 résultats pour « Antonelli »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2009:C300889

Cassation

30 juin 2009

30 juin 2009

la moindre protestation ou réserve ; que les consorts X... s'acquittaient d'ailleurs, jusqu'en juin 2003, pour une villa comparable, d'un loyer sensiblement identique ; que le courrier de l'agence S'Antoni

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CC

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comm

ECLI:FR:CCASS:2015:CO00729

Cassation

8 septembre 2015

8 septembre 2015

mars 2009 et un plan de redressement a été arrêté le 9 mars 2010 ; qu'en exécution d'une ordonnance de référé du 17 septembre 2009 ayant condamné le débiteur à lui payer une provision, la société Anconetti

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CC

comm

6137236bcd5801467740988d

Cassation

23 mai 2000

23 mai 2000

Z..., administrateur judiciaire, pris en sa qualité de commissaire à l'exécution des plans des sociétés SNQA et Sanit lnidus, Salica et Espace sanitaire Anconetti, demeurant ..., défendeurs à la cassation

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO10037

Cassation

12 janvier 2022

12 janvier 2022

cour d'appel de Lyon (1re chambre civile A), dans le litige l'opposant à la société Pel Pintossi Emilio SPA, société de droit italien, dont le siège est [Adresse 3] (Italie), ou encore 123 via Angelo Antonini

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CC

cr

61372640cd580146774241f7

Cassation

6 avril 2005

6 avril 2005

Pierre, - LA SOCIETE HAUTEVILLE, - LA SOCIETE PIERGIL, - LA SOCIETE ANTINELLA, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 9 ème chambre, en date du 28 janvier 2004

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2015:C200126

Cassation

29 janvier 2015

29 janvier 2015

Antoni X...a fait procéder le 19 septembre 2011 au préjudice de Mme Martine Y... en exécution d'un jugement du Tribunal de grande instance de GRASSE en date du 26 avril 2011 à une saisie-vente qui a été

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CC

soc

61372274cd580146773fd317

Cassation

2 mars 1995

2 mars 1995

cassation de 127 arrêts de la cour d'appel de Metz (chambre sociale) des 19, 20, 21 avril et 6 septembre 1993, au profit : 1 / de Mme Zahia O..., demeurant à Metzing (Moselle), ..., 2 / de Mme Antonelle

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01539

Cassation

28 juin 2017

28 juin 2017

l'espèce, en premier lieu, les parties ont bien pu faire valoir leurs arguments devant le juge ; que celui-ci a été contacté par téléphone au moins dès le début des opérations en la personne de Mme Antoanella

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CC

soc

61372410cd58014677411c92

Cassation

16 décembre 2003

16 décembre 2003

Paris, 348 / Mme Paulette XY..., demeurant ..., 349 / Mme Marie-Claire XZ..., demeurant ..., 350 / Mme Alberte XA..., demeurant ..., 351 / Mme Josette HI..., demeurant ..., 352 / Mme Antonella

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00410

Cassation

14 mars 2018

14 mars 2018

à Mme MMMMMMMMMMMMMM... , domiciliée [...]                                      , 357°/ à Mme Marie Corine SSSSSSSSSSS..., domiciliée [...]                                         , 358°/ à Mme Antonella

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100611

Cassation

10 octobre 2018

10 octobre 2018

Catherine HH..., domiciliée [...] , 39°/ Mme Brigitte II..., domiciliée [...] , 40°/ Mme Stéphanie IIIIIIIIIIIIIIIIIIII..., domiciliée [...] , 41°/ Mme Nathalie JJ..., domiciliée [...] , 42°/ Mme Antonella

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01821

Cassation

19 décembre 2018

19 décembre 2018

Antoni PPPPPPPPP..., domicilié [...] , 207°/ à Mme Corinne QQQQQQQQQ..., domiciliée [...] , 208°/ à M. Jean-EEE... RRRRRRRRR..., domicilié [...] , 209°/ à M. NNNNNNNNNNNNNNNNNNNNNNN...

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2022:C300019

Cassation

5 janvier 2022

5 janvier 2022

simplifiée, dont le siège est [Adresse 7], [Localité 3], 3°/ à la société Oteis, dont le siège est [Adresse 1], [Localité 4], anciennement dénommée Grontmij, venant aux droits de la société Agence d'Antoni

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