AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Ariane E... née C..., demeurant actuellement ...

E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 19 JUIN 2025 La société Ariane

l'arrêt attaqué d'AVOIR débouté Monsieur Yves X... de sa demande tendant au paiement d'un rappel de commissions sur le chiffre d'affaires réalisé sur les sociétés ATELIER DOMINIQUE IMBERT – FOCUS, ARKIANE

le conseiller BEYER, les observations de Me BOUTHORS, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général DAVENAS ; Statuant sur le pourvoi formé par : - LA SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE ARIANE

suivant : Sur le pourvoi formé par la société SM International transactions (SMIT), société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., ayant ses locaux professionnels occupés par la société Ariane

La bailleresse a assigné en garantie et en indemnisation de son préjudice la société Ariane Fournier [R] notaires, aux droits de laquelle est intervenue la société [R] et Rizzo notaires (le notaire).

Z..., pris en sa qualité de commissaire à l'exécution du plan de cession de la société anonyme Argans, domicilié ..., 2 / de M.

. ; que Valérie X... précisait encore qu'Ariane H..., amie proche et de longue date de Johnny Y..., avait déclaré que ce dernier lui avait avoué être amoureux de sa belle-fille ; que dès lors, en se déterminant

contrat d'assurance sur lequel des versements ont été effectués à compter du soixante-dixième anniversaire de l'assurée" ; qu'il a fait valoir qu'il résultait de la lettre adressée par l'association Ariane

déposé plainte pour le vol de onze chevaux dont il prétend être propriétaire, à savoir Une de Riffray, Soulangy, Jalousie, Fadango, Fleurs de Monts, Corondel, Desse de France, Desna de Labio, Valautin, Arcane

B... ; - dans le scellé n° 4, sous l'intitulé "memo d'Ariane Z...

condamnations civiles ; " aux motifs qu'il résulte de la procédure et des débats que le 16 septembre 1996, Bernard Y..., sociétaire de la société de chasse de Beurières s'était présenté à la gendarmerie d'Arlanc

juillet 2018 par la cour d'appel de Versailles (13e chambre), dans le litige l'opposant à la société Enedis, défenderesse à la cassation ; Statuant sur le pourvoi n° W 18-22.240 formé par la société Ariane

Saint-Arroman, président à la cour d'appel de Poitiers, "président titulaire de la chambre d'accusation, "Mme Braud, conseiller titulaire, "Mme Descard, conseiller titulaire, "tous trois désignés

Saint-Arroman, président, Mme Braud, conseiller titulaire, Mme Albert, conseiller titulaire, en présence de M.

précisent que la somme demandée comme consignation doit être déposée au greffe du tribunal, dès lors, c'est la mention du greffier habilité qui fait foi de ce dépôt quelles que soient par ailleurs les arcanes

par le fait que compte tenu des horaires tardifs auxquels elle quittait son travail, elle avait été autorisée à utiliser des taxis et le surplus, s'expliquant par le fait que le chauffeur de taxi d'Ariane

l'acte de vente du 17 décembre 2008 énonçait : "le vendeur déclare qu'un défaut d'étanchéité a été constaté dans les locaux objets des présentes, qu'un état des lieux a été effectué par la société Ariane

l'ordonnance du 2 février 1945 n'ont pas été respectées ; que cependant, il résulte des pièces de la procédure que Jean X..., ainsi que de nombreuses autres personnes se trouvant dans les immeubles de l'Ariane

Saint-Arroman, président, et de MM. Minvielle et Louiset, conseillers, tandis qu'elle était composée, lorsque l'arrêt a été prononcé à l'audience du 18 février 2004, par M.