(Lot), en cassation d'un arrêt rendu le 27 avril 1993 par la cour d'appel d'Agen (1re chambre), au profit : 1°/ de la SCI Les Falaises, dont le siège social est à Bouzies (Lot), 2°/ de la société à

[K] [U], domicilié [Adresse 5], 3°/ à Mme [E] [H], domiciliée [Adresse 4], 4°/ à la société Entreprise Bole Richard, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 1], défendeurs

Gille A..., mandataire judiciaire, agissant en qualité de mandaitaire liquidateur de la SCI la Bole, demeurant ... de Saint-Maur, 94100 Saint-Maur des Fosses, 4 / de la société Profidis, dont le siège

Bollée, en cassation d'un jugement rendu le 31 mars 1988 par le tribunal d'instance du Mans, au profit de LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA SARTHE, domiciliée au Mans (Sarthe), ..., défenderesse

[Adresse 1], 3°/ à la société Sofiges, société d'exercice libéral par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 3], 4°/ à Mme [X] [W], domiciliée [Adresse 2], 5°/ à la société Office Bollee

Ernst Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 30 mars 1998 par la cour d'appel de Montpellier (5e chambre civile, section A), au profit de Mme Reine X..., épouse Bolo, demeurant 11230

chambre A - civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société [L] [P], [V] [T], [H] [Y], notaires associés, société civile professionnelle, dont le siège est [Adresse 2], 2°/ à la société Bollée

Bolis X..., demeurant ...

écritures d'appel, l'exposant avait fait valoir que son épouse avait volontairement fait disparaître toute possibilité de pouvoir chiffrer les travaux et améliorations effectués dans son immeuble de BOZ

                          , contre l'arrêt rendu le 29 novembre 2016 par la cour d'appel de Rennes (1re chambre), dans le litige l'opposant : 1°/ au syndicat des copropriétaires de la résidence La Bole

présentée "in limine litis" par le prévenu et le civilement responsable ; "au motif que la première action de la partie civile portée devant le conseil de prud'hommes était dirigée contre la société Booz-Allen

3 ) de Mme Gisèle Z..., demeurant rue d'Alsace, à Saulcy-sur-Meurthe (Vosges), 4 ) de Mme Nicole A..., demeurant ..., à Saint-Die (Vosges), 5 ) de Mme Renée B..., demeurant chemin de Bihay, La Bolle

ET 1976, DE L' ARTICLE 455 DU NOUVEAU CODE DE PROCEDURE CIVILE, VIOLATION DU PRINCIPE DES DROITS ACQUIS, DEFAUT DE MOTIFS, DEFAUT DE REPONSE A CONCLUSIONS ET MANQUE DE BASE LEGALE : ATTENDU QUE BOLE

(Haute-Garonne), en cassation d'un arrêt rendu le 12 juin 1990 par la cour d'appel d'Agen (Chambre sociale), au profit : 1°) de Mme Thérèse X..., demeurant à Conduché, Bouzies, Cabrerets (Lot), 2

Z..., demeurant ..., 4°/ du Cabinet Bolle assurances, dont le siège est ..., 5°/ de la Caisse d'Epargne Ecureuil, dont le siège est ..., 6°/ de la société Cetelem, société anonyme, dont le siège

en cassation d'un arrêt rendu le 4 octobre 1999 par la cour d'appel de Nancy (chambre sociale), au profit de la société Etablissements Husson, concessionnaire Renault, dont le siège est 52, rue de la Bolle

Thierry X..., détenu à la maison d'arrêt d'Epinal (Vosges), 3 / de Mme Marie-Angèle Y..., née X..., demeurant La Bolle, route d'Epinal à Saint-Dié (Vosges), défendeurs à la cassation ; Le demandeur

E2SE, concernent une offre de Garap à Ascalia en date du 24 mars 2006 pour la fourniture d'une centrifugeuse de type SD74 et que cette centrifugeuse comportant le tarif de pièces dénommées ALIM A.248, BOL

contrainte, précisait qu'au départ, elle avait résisté mais qu'après elle ne résistait plus ; que le fait qu'elle ne résistait plus ne signifiait pas qu'elle était consentante ; que c'était dû à " un ras de bol

abcès d'hépatite alcoolique aiguë ayant pu entraîner des troubles du comportement psychologique avec agressivité ; que l'expert F... avait noté dans l'estomac de Cédric X..., la présence d'un important bol