connaissements émis le 5 juin 2008 par cette dernière ; que le transport maritime a été effectué par la société Evergreen Marine Corp, suivant connaissement émis par cette dernière, du port d'Itajai (Brésil

et 1992, sur les personnes de Jean et Lionel X..., par Raymond X... qui les avait filmées ; qu'en outre, plusieurs autres cassettes, contenant l'enregistrement de films réalisés en Thaïlande et au Brésil

les consorts X..., titulaires d'un bail consenti sur un local à usage commercial par la société civile immobilière Baumann (la SCI), aux droits de laquelle se trouve la société civile immobilière Breteuil

nationalité française et brésilienne, a été condamné le 20 juillet 2011 par la chambre criminelle du tribunal de Sao-Gabriel pour des faits "d'homicide qualifié", commis le 29 mai 1993 à Sao-Gabriel (Brésil

premiers juges que les gendarmes intervenant sur les lieux d'un accident de la circulation Ie 20 janvier 2001 constatant que le véhicule de Didier X... est immobilisé sur la bande d'arrêt d'urgence de la bretelle

même victime, ont été commis dans des circonstances de lieux différentes ; qu'au cas d'espèce, la question numéro 11 était libellée de la façon suivante : " l'accusé X... est-il coupable d'avoir, à Bretteville

X... a été détaché au bureau de Sao Paulo de la société Horiba Brésil du 1er janvier 2011 au 31 décembre 2014 ; qu'en vue de son rapatriement, l'employeur lui a proposé un poste que le salarié a accepté

confirmatif attaqué (Rouen, 21 mars 1991), que la société Transcomint, dont le siège est à Paris, après avoir pris livraison au Havre d'une quantité de viande déchargée d'un navire en provenance de Santos (Brésil

Z... a indiqué que la golf de couleur claire avait franchi la ligne médiane de la chaussée, que son conducteur semblait hésiter et qu'il avait pensé qu'il allait s'engager dans une bretelle d'accès d'où

D... et Mme N... ont, dans le même immeuble, acquis de la SCI de la rue de Breteuil les lots n° 1, 22, 37 et 39, ainsi que le lot n° 3, constituant un appartement de trois pièces également situé au 1er

Y... qui circulait devant elle dans le même sens et dans le même couloir de circulation à hauteur de la bretelle d'accès à une station-service ; que Mme X... et son assureur, la Garantie mutuelle des fonctionnaires

X..., commerçant à Faaa par Papeete, est le représentant exclusif en Polynésie Française de la marque Reef Brazil et est chargé à ce titre de la commercialisation d'un modèle de sandale fabriqué au Brésil

1], a formé le pourvoi n° U 22-19.126 contre l'arrêt rendu le 9 juin 2022 par la cour d'appel de Versailles (11e chambre), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme [U] [V], domiciliée [Adresse 3] (Brésil

C...         , arrivé au niveau de la bretelle de sortie de la route express, marquait l'arrêt au panneau stop et voulait franchir les deux voies de circulation pour s'engager sur sa gauche vers la montée

Y... veuf de Allegra B... qu'il avait épousée religieusement au Brésil ; qu'ayant saisi une juridiction française, par acte du 20 septembre 2010, pour que son mariage soit reconnu valable, celle-ci a déclaré

la société Moore Paragon et la Société nationale des chemins de fer français ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Moore Paragon (société Moore), ayant acheté des bobines de papier au Brésil

Compagnie maritime belge transports NV (le transporteur maritime) le transport, sur les navires "Churchill", "Copacabana" et "Ned D...", de trois conteneurs renfermant des mangues fraîches, depuis Santos (Brésil

à vitesse réduite sur l'autoroute A3- faute doublée, selon les données objectives du procès-verbal de gendarmerie visé aux conclusions-d'un changement de direction au-delà des zébrures séparant la bretelle