[S] [E], les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de MM. [H] et [F] [X], et les conclusions de M.

Marc X..., de nationalité belge, demeurant à Edemgestraat (Belgique), 263, Edegen, en cassation d'un arrêt rendu le 23 janvier 1989 par la cour d'appel de Montpellier (1re chambre section C), au profit

Mme Clavery, conseiller rapporteur, Mme Pasturel, conseiller, Mme Piniot, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre; Sur le rapport de Mme le conseiller Clavery, les observations de la SCP Célice

Alfred, George, Barnabé, Jules X... et Mmes Céline, Lisette et Carmen X... la somme totale de 3 000 euros ; Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation, première chambre civile, et prononcé par le président

Palais de Justice à PARIS, le quatre octobre deux mille cinq, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire CHAUMONT, les observations de la société civile professionnelle CELICE

Maurice X..., demeurant 3, rue du ..., 2 / la société Rhône-Alpes Conseils, société à responsabilité limitée, dont le siège est La Ferme des Belles Vues, Saint-Bonnet de Roche, 38090 Roche, 3 / la

Gérard X..., demeurant à Metz (Moselle), 21, Belle Isle, défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR

Cavalerie, conseiller, les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de M. [X] [S], et les conclusions de M.

Wilfried Y..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 6 juillet 2016 par la cour d'appel de Bordeaux (chambre sociale, section A), dans le litige l'opposant à la société Les Fonderies et Ateliers du Bélier

cent quatre vingt neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller Jean SIMON, les observations de Me BLANC, de la société civile professionnelle WAQUET et FARGE et de la société CELICE

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Gerling Konzern Belgique, société de droit belge, dont le siège

Soury, conseiller référendaire, les observations de la SCP Célice, Blancpain et Soltner, avocat de la société Manufacture française des pneumatiques Michelin, les conclusions de M.

Montagne aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande de la société Saint-François la Belle Montagne ; la condamne à payer à M.

en France auprès des magasins "bio" les produits cosmétiques fabriqués sous ses propres marques, la société Les laboratoires de Biarritz avait, par acte du 27 avril 2018, cédé à la société de droit belge

X..., qui a la charge de la preuve, n'établit pas que la société TF & ASSOCIES vienne aux droits de la société TELFRANCE SERIE ni qu'elle soit la productrice de ‘‘Plus belle la vie'' ; 1.

Antar France, de la SCP Célice, Blancpain et Soltner, avocat de la Caisse nationale du Crédit agricole, les conclusions de M.

Y..., de Mme Z..., de la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat de la société BNP Paribas Personal finance, l'avis de Mme B..., avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Célice, Blancpain et Soltner, avocat aux Conseils, pour la société Heytens centrale Il est fait grief à l'arrêt infirmatif attaqué d'AVOIR dit