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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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cr
613725a8cd5801467741f918
30 mai 1996
30 mai 1996
CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le trente mai mil neuf cent quatre-vingt-seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller Françoise SIMON
Source officiellecr
édure suiviec/Frans Z
6137252fcd5801467741bab6
18 janvier 1990
18 janvier 1990
Catherine, veuve X..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, chambre correctionnelle, du 26 avril 1989, qui, dans la procédure suivie contre Frans Z... pour homicide involontaire
Source officielleciv3
6137227dcd580146773fd9f4
10 octobre 1995
10 octobre 1995
YS..., 32 / de Mme Catherine YS..., demeurant ensemble ... le Bretonneux, 33 / de M.
Source officiellecr
6079a8669ba5988459c4d23a
3 mars 1993
3 mars 1993
Catherine, épouse Y..., - la Mutuelle d'assurances du corps de santé francais (MACSF), partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de Poitiers, chambre correctionnelle, du 29 mai 1992, qui
Source officiellecr
édure suiviec/Pascal X
6137252ecd5801467741b9f8
4 juillet 1990
4 juillet 1990
Catherine, veuve Y..., partie civile, agissant tant en son nom personnel qu'en qualité d'administratrice légale des biens de ses enfants mineurs Virginie et Caroline, contre l'arrêt de la cour d'appel
Source officiellecomm
613720a1cd580146773ecaf5
9 novembre 1987
9 novembre 1987
la mention "Catherine I" sur ses étiquettes ou griffes et a interdit à la société E... de continuer à utiliser la dénomination "Catherine I" sur des griffes ou des étiquettes ; Sur le premier moyen, pris
Source officiellecr
6137259acd5801467741f214
3 juin 1997
3 juin 1997
des appels correctionnels déclare Yves X... coupable des chefs de vol avec violences et en réunion au préjudice de Béatrice A... et de tentative de vol avec violences et en réunion au préjudice de Catherine
Source officielleciv2
613721a3cd580146773f5794
27 mars 1992
27 mars 1992
(Corse-du-Sud), 39°) Mme Simone XZ... épouse XL..., demeurant résidence les Monts, le Renoso, bâtiment B, chemin de Biane à Ajaccio (Corse-du-Sud), 40°) M.
Source officielleciv1
613721eccd580146773f8c39
26 janvier 1994
26 janvier 1994
Abdon H..., demeurant Palmiste, Le Lamentin (Martinique), 5 / de Mme Catherine H... épouse A..., demeurant Jeanne-d'Arc, Le Lamentin (Martinique), 6 / de M.
Source officielleciv2
613722edcd580146774034b0
13 mai 1997
13 mai 1997
T..., épouse XE..., demeurant 20190 Sainte Marie Sicché, 29°/ de Mme Simone T..., épouse XH..., demeurant ..., 30°/ de M.
Source officielleciv1
613723c8cd5801467740e0f6
4 octobre 2001
4 octobre 2001
Joseph G..., demeurant Bocca d'Oro, 20137 Porto Vecchio, 4 / de Mme Catherine D..., demeurant ..., 5 / de M. Olivier I..., demeurant ... Vecchio, 6 / de Mme Madeleine G..., domicilié chez M.
Source officielleciv2
613720cfcd580146773ee977
17 février 1988
17 février 1988
LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mademoiselle Catherine X..., demeurant à Guainville (Eure-et-Loir), Ritoire, lieudit Le Toc, en cassation
Source officielleciv3
613722f0cd580146774037ef
21 janvier 1998
21 janvier 1998
François X..., demeurant ..., 3°/ de Mlle Catherine Z..., demeurant ..., 4°/ de M.
Source officielleciv3
61372224cd580146773fa90c
12 octobre 1994
12 octobre 1994
Paul, Jean CV..., 92 / Mme Simone YK..., épouse CV..., 93 / Mlle Liliane DK..., 94 / M.
Source officiellecr
613725b3cd5801467741fde4
14 janvier 1997
14 janvier 1997
A... en date du 12 février 1992 relatant les appels téléphoniques reçus par Catherine B... et relatant les propos échangés; "aux motifs que les dispositions des articles 100 à 100-7 du Code de procédure
Source officiellecr
61372562cd5801467741d3b9
29 avril 1996
29 avril 1996
et la culpabilité; "alors, d'une part, que la cour d'appel ne pouvait sans se contredire, afin de retenir la culpabilité de Jean-Pierre D..., se fonder sur les déclarations de Laurence X... et Catherine
Source officielleciv3
6137265dcd58014677424ff1
19 mai 1993
19 mai 1993
Georges B..., demeurant La Neuve Lyre à La Barre-en-Ouche (Eure), 48/ de Mme Simone B..., veuve J..., demeurant anciennement Randonnai à Tourouvre (Orne), et actuellement Le Bourg, Soligny-la-Trappe
Source officielleciv1
61372262cd580146773fc820
14 février 1995
14 février 1995
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Catherine X..., née G..., demeurant ... (15e), en cassation d'un arrêt
Source officielleciv1
60794b649ba5988459c42ddc
4 octobre 1983
4 octobre 1983
SUR LES DEUX MOYENS REUNIS : ATTENDU, SELON L'ARRET ATTAQUE, QUE FRANCOIS A..., AUJOURD'HUI DECEDE, EPOUX EN SECONDES NOCES ET CONTRACTUELLEMENT SEPARE DE BIENS DE MME SIMONE X..., ETAIT GERANT DE LA SOCIETE
Source officiellecr
61372565cd5801467741d57b
10 janvier 1996
10 janvier 1996
fixe ou clignotant, l'a condamnée à une amende de 900 francs ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation, en ce qu'il est fait grief à l'arrêt confirmatif attaqué d'avoir déclaré Catherine
Source officiellePage 4 sur 11
NOEL, Catherine Simone
12/07/2026
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ROOS, Floriane, Simone, Catherine
07/07/2026
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GBEHODO, Akouvi, Catherine, SIMON
05/07/2026
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DELARUE, Julie, Catherine, Simone
03/07/2026
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COGNET, Catherine, Simone, Marie-Rose
26/06/2026
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