Michel A..., demeurant 80590 Lignières Chatelain, 4°/ de M.

Bernard Y..., demeurant Les Bregettes à La Chapelaude (Allier), 2 / M. Z..., ès qualités de représentant des créanciers de M. Y..., demeurant ...

cassation d'un arrêt rendu le 15 décembre 1994 par la cour d'appel d'Amiens (chambre sociale), au profit de la société Baumat intermarché, société anonyme, dont le siège est CD 915 bis, 80590 Lignières-Chatelain

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée CARRIERES D'ANNOISIN, prise en la personne de son gérant, à Annoisin-Chatelans

Sur le moyen unique : Vu les articles L 122-39 du Code du travail et 455 du Code de procédure civile, Attendu que Chalard, Viallet, Domanget et Guichon, salariés de la société la Technique Intégrale

"rejette leur demande et les condamne à payer à la société LC Immo la somme globale de 3 000 euros" il faut lire "... rejette leur demande et les condamne à payer à la société Les Transports Robin Chatelain

Josian X..., demeurant..., 53200 Chatelain, en cassation d'un arrêt rendu le 9 octobre 1996 par la cour d'appel de Reims (chambre civile, 1re section), au profit : 1/ de M.

dont le siège est ..., 13°/ de l'American Express, dont le siège est ..., 14°/ du Crédit Lyonnais, dont le siège est Mediacrédit - IDF, ..., 15°/ de la société civile professionnelle (SCP) Chatelain-Debray

cours de procédure), un appartement de type F1 à Pierrefitte sur Seine, une parcelle au [...] , un immeuble à usage locatif [...] , un immeuble à usage locatif [...] , parcelles sur la commune de la Chapelaude

daté du 4 juillet 2000 sur la Royal Bank Scotland à l'ordre de « M. et Mrs Y... » d'un montant de 762 253, 22 euros, qu'il est constant et non contesté que ce chèque prétendument remis à l'agence CHATELAT

Chatelain, Calonne Ricouart (Pas-de-Calais), 3°) M. Y..., ès qualités de syndic de la liquidation des biens de M. A..., demeurant ...

Edmond Z..., demeurant ..., 2 / Mme Gisèle A..., épouse Y..., demeurant ..., 3 / Mme Anne-Marie X..., épouse B..., demeurant ..., 4 / Mlle Yvonne A..., demeurant Les Bretons, 03510 Chassenard,

Guy-Pierre de X..., châtelain, se déplaçait toujours à l'aide d'une canne et est décédé après une longue maladie, le roman et le téléfilm montrent un châtelain malade et ne quittant jamais sa canne ; que

Jean-François K..., demeurant au Chatelard par Servoz, Les Houches (Haute-Savoie), 27°/ M. Mario L..., demeurant aux Bourguignons, Viuz-en-Sallaz (Haute-Savoie), 28°/ M. José O...

Marcel X..., 2 / Mme Nicole Y..., épouse X..., demeurant ensemble Les Varennes des Bretons, 03510 Chassenard, en cassation d'un arrêt rendu le 23 mars 2000 par la cour d'appel de Riom (chambre des

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société MJ Industrie, société anonyme venant aux droits de la société Châtelain

Daniel Chatelain, demeurant 19, rue de l'Etang, 89630 Quarre-les-Tombes, 24 / de M. Pierre Masse, demeurant 8, rue des Forges, 21460 Epoisses, 25 / de M.

[M] [B], domicilié Le Chalard, 19510 Meilhards, défendeurs à la cassation ; M.