LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'Association LE CLOS DU NID DE L'OISE, prise en la personne de son représentant légal à Cramoisy (Oise), Cires

Bruyère, 60140 Liancourt, en cassation d'un arrêt rendu le 4 janvier 1996 par la cour d'appel d'Amiens (5e chambre sociale), au profit de l'association Maison de convalescence "Château du Tillet", 60660 Cires-lès-Mello

part en 2000 alors que son bulletin de salaire de décembre 2000 fait état d'un revenu fiscal de référence cumulé égal à 288 271,75 F à cette date ; qu'en outre, il apparaît des statuts des sociétés CIRE

X..., l'arrêt attaqué se borne à se référer au rapport des experts, lequel ne comportait aucune indication quant aux raisons de l'absence d'une hémostase à la cire lors de la première intervention ;

Supergros pour l'ensemble des avaries, l'arrêt se borne à retenir que les températures excessives constatées au déchargement à différents niveaux des palettes ainsi que les dégradations apparues sur la cire

l'entreprise SUSSE, fondeur, qu'en 1992 et 1995, André Z... s'était rendu à plusieurs reprises dans les ateliers de l'entreprise SUSSE accompagné de sa soeur pour vérifier la conformité des tirages en cire

Ciret, conseiller de la chambre des appels correctionnels, a été désigné pour remplacer le président de la chambre des appels correctionnels empêché ; qu'en conséquence, l'arrêt attaqué ne satisfait

N'AVAIT PAS SATISFAIT A UNE COMMANDE PASSEE PAR LA SOCIETE SAVECO D'UNE CERTAINE QUANTITE DE BOITES DE CIRE STARWAX, PRODUIT FABRIQUE PAR LES ETABLISSEMENTS X..., ALORS QUE DANS SES CONCLUSIONS D'APPEL

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Mme Suzanne Y..., demeurant à Cires Les Mello (Oise), ..., 2°) Mme Christine Y... épouse C..., demeurant

de l'arrêté du 6 janvier 1962 qui dispose que ne peuvent être pratiqués que par les docteurs en médecine les actes médicaux suivants « 5° tout mode d'épilation, sauf les épilations à la pince ou à la cire

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Marie-Thérèse A..., demeurant ... et Chatillon, 54480 Cirey-sur-Vézouze

pourvoi principal, pris en sa seconde branche : Attendu que, selon les énonciations des juges du fond, Mlle R. a, au mois de janvier 1979, acheté à la société S. un appareil servant à faire fondre la cire

Alpes-Maritimes), Bergerie d'Amélie, Chemin de Drastour, en cassation d'un arrêt rendu le 2 juillet 1987 par la cour d'appel de Poitiers, au profit de la société anonyme GERSTEEN, dont le siège social est à Cire

Nanterre (Hauts-de-Seine), ..., en cassation d'un jugement rendu le 6 juillet 1987 par le conseil de prud'hommes de Nanterre (section activités diverses), au profit de Mme Nicole Y..., demeurant à Cires

[K], « En raison de la complexité du résultat et du temps passé, le mécanisme à faire actionner (de l'éjecteur de capsule) ne pouvait être réalisé en cire traditionnelle et nécessitait donc une maquette

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée BOUVERY ET FILS, sis à Cirey-Vezouze (Meurthe-et-Moselle

n'aurais garde d'oublier qu'un des faux les plus célèbres a été fabriqué contre les juifs, il s'agit des Protocoles des sages de Sion" ; cela se trouve à la page 285 d'un ouvrage de Serge X... que vous citez

appartenant à son père ; - l'ouverture, le 1er juillet 1982, du coffre que son père détenait à la BNP de Gradignan et la disparition de pesos mexicains déposés dans deux boites en bois au cachet de cire