Crespel dont il possédait plus de 25 % du capital social et dont il était administrateur ainsi que des parts de deux sociétés civiles immobilières dont il était gérant et dont il possédait de même plus

(Pyrénées-Orientales), en cassation d'un arrêt rendu le 7 juillet 1992 par la cour d'appel de Montpellier (1re chambre, section D), au profit de Mlle Crystelle Z..., demeurant ...

PROJECTION, D'ABORD, COMME CAUSE DETERMINANTE, L'HUMIDITE EXCESSIVE DES FLUX LIVRES PAR UN FOURNISSEUR EXTERIEUR, HUMIDITE EN RAISON DE LAQUELLE LES GAZ LIBERES SOUS LA CROUTE RESTEE SOLIDE A LA SURFACE DU CREUSET

V au Havre (Seine-Maritime), en cassation d'un arrêt rendu le 29 octobre 1986 par la cour d'appel de Poitiers (chambre civile-1ère section), au profit : 1°/ de la société anonyme DUVANT-CREPELLE,

Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 6 mars 1987) et la procédure, que Mme X..., au service du GIE Le Creuset en qualité de chef de publicité de régie, a été licenciée pour faute

Crevel, conseiller référendaire rapporteur, Mme Bellamy, conseiller doyen, Mmes Fossaert, Feydeau, MM.

(Manche), prise en la personne de son Directeur Départemental de la Manche, demeurant rue du Creuset à Saint Lô (Manche), défenderesse à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Jacqueline X... née Y..., demeurant anciennement à Cressely (Yvelines

Ginette, épouse de Monsieur René Z..., demeurant ensemble à La Mure (Isère), Le Croyel de Sousville, défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation

siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 janvier 1998 par la cour d'appel de Caen (3e chambre, section sociale), au profit : 1 / de Mme Géraldine X..., demeurant Le Bois Hamel, Les Crevels

jugeant que "l'origine du désordre est bien la pollution d'un lot d'acide technique livré par la société Brenntag à la société Agrovin", et plus précisément la présence d'une molécule 2-bromo-para-crésol

DEPARTEMENTAL DE LA MANCHE DE LA CAISSE FEDERALE DE CREDIT MUTUEL DE MAINE-ANJOU ET DE BASSE-NORMANDIE, rue du Creuset, à Saint-Lô (Manche), défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque à l'appui

SUR LE POURVOI EN CE QU'IL EST DIRIGE CONTRE CRENELL ; ATTENDU QUE ME J. X...

Crevel, conseillers référendaires, M. Petit, avocat général, Mme Berdeaux, greffier de chambre.

COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société civile d'exploitation agricole "La Renardie", dont le siège est aux "Pélissoux", 24100 Creysse

Il précise qu'il réalisait ce travail un samedi sur deux avec les nommés D... et A..., qu'il intervenait parfois pour remplacer les creusets cassés et que dans ce cas, il se faisait aider par le fondeur

, société anonyme dont le siège est ..., 3 / de Mme Armelle X..., demeurant ..., prise ès qualités de représentant des créanciers et de liquidateur à la liquidation judiciaire de la société Les Creuseurs

conséquence, quant à ce, la cause et les parties dans l'état où elles se trouvaient avant ledit arrêt et, pour être fait droit, les renvoie devant la cour d'appel de Paris ; Condamne les sociétés Creuset