Z... et d'André A... sont totalement contradictoires ; qu'en effet, le premier a déclaré qu'à la suite d'une tentative de dépassement, le fourgon blanc est resté au milieu de la route lorsque le véhicule

(cote D 261), André Y... (cote D 267), Madeleine D... (cote D 269), Odile Q... (cote D 302), Yvon I... (cote D 303), Patrick L... (cote D 304), Jean P... (cote D 305), Lido O...

articles 485, 593 du Code de procédure pénale ; " en ce que la décision attaquée a déclaré Jean C..., agissant ès-qualités de commissaire au plan de cession des sociétés à responsabilité limitée Domaine

motifs, manque de base légale ; "en ce que l'ordonnance attaquée a autorisé les visites et saisies sollicitées ; "aux motifs que, par une attestation établie et signée le 26 septembre 2001, Dominique

et « qu'elle s'engage fermement à acheter » ; - que le DOMAINE DE LA RENARDE peut vendre à des tiers les quantités non réservées par la SAS ANDRE X... à condition de ne pas utiliser le terme DOMAINE

André, - X... Raoul, - LE Y...

Dominique, - A... Paul-Denis, - B...

André de BARRES et loué par celle-ci à la SNC SCEA (société cynégétique d'exploitation André) ; Que de la lettre du 17 novembre 2008 adressée par « Domaine de BARRES M.

Livre des procédures fiscales, à des visites et saisies dans les locaux d'habitations des époux X... situés au ... et dans les locaux professionnels de la société Malraux Autos situés au 230, avenue André

Dominique ZQ..., 47 / de M. Christian ZS..., 48 / de M. Dominique AW..., 49 / de M. Pierre AA..., 50 / de M. Antoine AC..., 51 / de M. Gilles AD..., 52 / de M.

illégalement la pharmacie ; que les premiers juges l'ont renvoyé des fins de la poursuite ; que, sur l'appel des parties civiles, la cour d'appel, a, par arrêt avant dire droit du 31 janvier 2000, confié à André

B... à San Sébastian ; que Christian Y... a reconnu également avoir continué de rencontrer les autres protagonistes dans différents endroits ; qu'il en est de même de Dominique B..., qui a reconnu avoir

autorisation préalable, sans s'expliquer sur les termes de l'ordonnance de renvoi précisant que Bernard Z..., maire de Champier, et Philippe A..., directeur de la subdivision de l'Equipement de la Côte Saint-André

Marie Françoise E... veuve X..., demeurant au Domaine de Luzzupeo à Calvi (Corse), 2°/ de Monsieur Etienne X..., demeurant à Maurin H... (Hérault), 3°/ de F...

l'amalgame, technique habituellement pratiquée par ce journal, entre le cas de Marie-Thérèse Y..., décrit de façon fragmentaire et tendancieux, et diverses autres affaires concernant la mairie de Saint André

à céder ce Domaine, d'une superficie totale de 70 hectares 71 ares 69 centiares, à André A...

agents du fisc à opérer une visite domiciliaire sur le fondement de l'article L. 16 B du Livre des procédures fiscales, tout en constatant que la requête avait été présentée le 3 septembre 1999, par André

, commune d'Onet Le Château, ont, par acte du 25 juin 1986, fait donation à leurs enfants André, Jean-Marc et Didier X... d'une partie de leurs droits sur ce domaine ; que, par acte du même jour, un groupement