Emmanuel, contre le jugement de la juridiction de proximité de JUVISY-SUR-ORGE, en date du 13 mars 2006, qui, pour excès de vitesse, l'a condamné à 90 euros d'amende ; Vu le mémoire personnel produit

suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Laurence X..., divorcée Y..., en cassation d'un arrêt rendu, le 20 mars 1987, par la cour d'appel de Paris (24e Chambre, Section B), au profit : 1°) de Mlle Emmanuelle

autorisé ladite visite, a bien analysé même succinctement les éléments d'information fournis par l'Administration, qu'ainsi l'ordonnance autorisant une visite domiciliaire doit être rédigée de façon à permettre

Y..., son mari, en paiement de diverses sommes, correspondant au montant de la somme détournée, à la perte de chance de continuer l'exploitation de la société et d'en percevoir les dividendes divers et

Emmanuel Y..., 3°/ à Mme Geneviève Z... épouse Y..., domiciliés [...], défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au

figurant sur les avis adressés par l'agence Saint-Lazare-Haussmann de la BNP à sa cliente la société Sud-Est Pétrole et qui font état exclusivement de ce que lesdits chèques, tirés sur le compte d'Emmanuel

Emmanuel, - X... Alexandra, - Y...

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur les pourvois formés par : - Yannis X..., - Mme Emmanuelle Y..., civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel

Vu le pourvoi formé par Mme Valérie X..., domiciliée [...] , contre l'arrêt rendu le 9 mars 2017 par la cour d'appel d'[...] chambre A), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Denis Y..., Emmanuelle

REGLEMENT DE JUGES sur le pourvoi formé par : - le directeur de la direction départementale de la prévention et de l'action sociale du Rhône, agissant en qualité d'administrateur ad hoc du mineur Emmanuel

A l'appui de ses griefs à l'égard de son employeur, Madame Emmanuelle X... produit les lettres d'elle-même et de son conseil des 31 mai et 26 septembre 2007 développant les modifications imposées à son

Emmanuel Marie F... Y... , de Mme Frédérique Y..., épouse Z... et de M. Emmanuel Marie I...

Emmanuel Z..., 2°/ à M. Jean-Claude Z..., 3°/ à M.

de juger que la lettre du 21 mars 2011 adressée par la société SPM à la société Eurostamp intitulée « confirmation de commande n° 20111703 SIV Emanuel » moyennant 210 000 € ne fait que récapituler, dans

PARTIELLE sur le pourvoi formé par : - la société anonyme Conforama, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'assises de Maine-et-Loire, du 5 octobre 1995, qui, après condamnation de Stéphane Y..., Emmanuel

vaginale successive de deux partenaires, voire une double pénétration ; que les triangulations avaient perduré jusqu'en 1992, année au cours de laquelle la jeune femme enceinte, ignorant lequel des deux

X..., gérant et associé, et Madame Sylvie X..., son épouse, sont les deux seuls salariés de l'entreprise, - que Monsieur Emmanuel X... dispose des pouvoirs les plus étendus pour diriger la société,

Emmanuel, - LA SOCIETE CASINO CAFETERIA SAS, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AMIENS, chambre correctionnelle, en date du 10 avril 2003, qui les a condamnés pour discrimination syndicale, le premier