l'a appelée sur son téléphone portable quand elle se trouvait au commissariat ; le brigadier-chef Florent D... a pris le téléphone et a relevé les propos suivants tenus par Kamel C...

Claude Y... et Mme Florence Y... née X..., d'autre part, suivant acte de M. G..., notaire associé de la H...

Patrice Y..., gérant de la société " Clymène ", chargée de gérer sa fortune, Mme Florence E... a porté plainte et s'est constituée partie civile du chef de diffamation publique envers particulier ; qu'au

Florent X... ; Sur le premier moyen : Attendu qu'il n'y a pas lieu de statuer sur ce moyen qui n'est pas de nature à permettre d'admission du pourvoi ; Mais sur le deuxième moyen : Vu les articles

Monsieur Florent Y... est technicien supérieur, coefficient 305, niveau échelon V, échelon 1. Les cotisations retraite de Monsieur Florent Y... sont versées à l'AGIRC et à l'ARRCO.

rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X... engagée le 22 août 1994 en qualité de vendeuse dans une boulangerie et dont le contrat de travail a été transféré à la société Florent

, XAVIER et BORE, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général DI GUARDIA ; Statuant sur les pourvois formés par : - Z...

Pierre G..., 50 / à Mme Florence F... Caron, 51 / à M. Dominique J..., 52 / à Mme Ghanla XT..., 53 / à M. Yves XR..., 54 / à M. Alain YY..., 55 / à M.

Christophe Y..., demeurant ..., 5 / Mlle Florence Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 mars 1998 par la cour d'appel d'Orléans (chambre commerciale économique et financière), au

a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mlle Catherine D..., demeurant ..., 2°/ Mlle Marie-Christine E..., demeurant ..., 3°/ Mlle Anne G..., demeurant ..., 4°/ Mme Florence

PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est reproché à l'arrêt attaqué d'avoir dit que le licenciement de Mme Florence X... reposait sur un motif réel et sérieux et de l'avoir déboutée de toutes ses demandes à

amicales ; qu'il ressort des attestations d'Annie F... et de Geneviève G..., cette dernière toujours employée par la société SOMOGEX, et d'Adelme T..., ancienne stagiaire, que M E... entretenait de bonnes

Jean-Philippe Y..., 4°/ à Mme Sylvie Z..., 5°/ à Mme Florence A..., tous domiciliés [...]                                  , défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi

tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-neuf janvier deux mille deux, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller BLONDET, les observations de la société civile professionnelle BORE

X... à la bonne adresse M.

rupture abusive de la période d'essai ; AUX MOTIFS QU'en application des dispositions de l'article 1134 du code civil, les conventions légalement formées font la loi des parties, elles s'exécutent de bonne

Bosc, 33000 Bordeaux, 53°/ de Mlle Jacqueline Lataste, 54°/ de Mme Jacqueline Rejean, 55°/ de M.

infractions, dont le siège est [...]                                , contre l'arrêt n° RG : 15/01709 rendu le 9 juin 2016 par la cour d'appel de Bourges (chambre civile), dans le litige l'opposant à Mme Florence