Frédéric Y..., parents de l'enfant, ont déposé une plainte avec constitution de partie civile concernant ces faits, lesquels auraient été commis les 27 avril 2013, 4 et 26 mai 2013 ; qu'au terme de l'information

Frédérick-Karel Y... PREMIER MOYEN DE CASSATION LE POURVOI REPROCHE A L'ARRÊT ATTAQUÉ D'AVOIR infirmé la décision du Bâtonnier et d'avoir fixé le montant des honoraires dus par M.

593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale; "en ce que l'arrêt attaqué, après avoir déclaré coupables de vols simples, Stéphane Z..., Michel A..., Thierry X..., Frédéric

X... de sa demande tendant à voir juger que la société EDITIONS ATLAS n'a pas rempli son obligation de rendre des comptes sur son exploitation des oeuvres de Frédérick X... et, en conséquence, ordonner

; Sur le troisième moyen de cassation, pris de la violation des articles 306, 316, 346 et 591 du Code de procédure pénale ; "en ce que la cour d'assises, par arrêt incident du 18 juin 1997, a ordonné

Frédéric, - N... Enid, épouse O..., - P... Eric, - P... Denise, - P... Florence, - LES EPOUX Q..., - R... David, - S... Jean-Paul, - S... Ginette, - T...

Frédéric X... est de 118 010,84 euros en deniers ou quittances, d'AVOIR ordonné qu'il soit procédé aux opérations de compte liquidation partage de l'indivision conventionnelle existant entre les époux

Frédéric Y... qui a persisté à nier sa paternité tout en refusant de se soumettre à l'expertise biologique ordonnée par le tribunal, a causé un préjudice moral à « son fils » qui sera justement réparé

Aurélien X... et à Mme Delphine A... ; "aux motifs que la cour est saisie de l'appel interjeté à l'encontre de l'ordonnance du 19 juillet 2016 du juge d'instruction qui a ordonné la saisie pénale d'un

Frédéric, contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, en date du 30 septembre 2004, qui, pour abandon de famille, l'a condamné à 3 mois d'emprisonnement avec sursis et mise

FILS ; que l'EURL FREDERIC X... sera donc condamnée à verser à la SA PIERRE Y...

Y...et la direction de Vademecom le 3 novembre 1992, le premier rencontrait Frédéric Z...et Alain X..., leur demandait le remboursement de la somme de 65 941, 60 francs qui lui était refusée et se voyait

Frédéric X..., il y a lieu de maintenir M.

Guy, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6e chambre, en date du 30 janvier 2007, qui, dans la procédure suivie contre Frédéric Y... du chef de diffamation publique envers un citoyen

Frédéric, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 13 mai 2008, qui, pour homicide involontaire, l'a condamné à trois ans d'emprisonnement et a prononcé sur

Frédéric, - Y...

X..., assuré auprès de la société GFA Caraïbes (l'assureur), et le scooter piloté par Frédéric Y... ; que Frédéric Y... ayant été blessé dans l'accident, il a saisi le juge des référés d'une demande d'expertise

Frédéric X..., les conclusions de M.