André Y..., demeurant ci-devant Moreau-Virazeil à Marmande (Lot-et-Garonne) et actuellement Les Garoux à Saint-Emilion (Gironde), en cassation d'un arrêt rendu le 18 mai 1989 par la cour d'appel de Paris

LUI PRENAIT LA TETE SUR SON BRAS REPLIE ET LUI PORTAIT UN COUP DU TRANCHANT DE LA MAIN AU NIVEAU DU COU ; QU'ENFIN, ILS SE METTAIENT A SERRER LE GARROT PLACE AUTOUR DU COU ; QUE X...

l'ongle, que l'ablation de l'ongle sous anesthésie locale était très mal supportée chez un enfant de cet âge, que deux éléments tenant au produit utilisé lors de l'anesthésie et à la présence d'un garrot

demeurant ..., 3 / de Mme Gisèle X..., mandataire judiciaire, ès qualités de représentant des créanciers de la société Capi-Plante, demeurant 10, Promenoir du Drakkar, Place de la Petite Sirène, Le Gabut

H..., Jean, Beaumont, demeurant 3, promenoir du Drakkar, Le Gabut, ..., 18°/ de la société Cetelem, dont le siège est ..., 19°/ du trésorier redevance audiovisuelle, demeurant ..., 20°/ de la

certifiée conforme à l'original du testament olographe de Madame Marie-Claire X..., veuve D..., pris le 10 octobre 1995 et conservé au rang des minutes de la E...             , notaires associés à Gareoult

Garbon, Chollet, Mme Cobert, conseillers référendaires, M.

Cachelot, Garbon, Chollet, conseillers référendaires ; Mme Ezratty, avocat général ; Mme Prax, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Paulot, les observations de la SCP Boré et Xavier

publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-huit décembre mil neuf cent quatre-vingt-seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller BAILLOT, les observations de Me GARAUT

CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'Association départementale pour l'éducation et l'insertion (ADEI), dont le siège administratif est 3, Promenoir du Drakkar, Le Gabut

Claude Y..., domicilié à Bagnols-sur-Cèze (Gard), 1594, chemin La Garoud, défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les trois moyens de cassation annexés au présent

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'Association départementale pour l'éducation et l'insertion (ADEI), dont le siège est ..., Le Gabut

Barcarès, 23 / de la Société stéphanoise de services publics , dont le siège est Le Porchon, route Nationale 82, 42480 La Fouillouse, 24 / de la société Pailhes, dont le siège est lotissement Garounère

, EN SUBSTANCE, A CELUI-CI DE NE PAS LUI AVOIR ADMINISTRE TOUS LES SOINS QUE NECESSITAIT SON ETAT, A LA SUITE D'UN ACCIDENT DE LA CIRCULATION DE L'AVOIR ABANDONNE APRES LUI AVOIR "TRES MAL FAIT" UN GARROT

X... et Mme Y... ont vendu l'immeuble de communauté situé au numéro 4 de la rue de la Garoterie à Saint-Médard d'Aunis, moyennant le prix de 850.000 fr., et qu'après paiement de l'emprunt de communauté

agglomération à bord de son véhicule a heurté, dans la ligne droite, un sanglier mâle ayant brusquement surgi du côté droit de la chaussée ; que suite au choc de cet animal imposant 110 kg et 85 cm au garrot

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Patrick Y..., exerçant sous l'enseigne "Loup Garou

NEGRE, NEGRE GRECO-LATIN DEVENU RICHE, SE SOUCIAIT PEU DE LA VIE D'UN AUTRE NEGRE, SEMBLABLE A LUI, MAIS RESTE PAUVRE ET LE PAUVRE NEGRE REPARTIT SANS UNE PIQURE POUR ATTENUER SES SOUFFRANCES, SANS UN GARROT