Z..., psychiatre à Saint-Georges de Montelar ; qu'il est en date du 16 novembre 2015 et ainsi libellé : « Je soussigné docteur Daniel Z... certifie, ainsi que j'en faisais état dans mes deux précédents

Georges (la société), a été victime le 14 octobre 2008 d'un accident du travail qui lui a occasionné une luxation de l'épaule gauche pour laquelle des arrêts du travail lui ont été prescrits, après rechute

; Les Etablissements Georges David ont formé un pourvoi incident contre le même arrêt ; LA COUR, en l'audience publique du 17 octobre 2001, où étaient présents : M.

Georges X..., 3 / M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Laiterie fromagerie Roussel, société anonyme dont le siège est

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Laiterie fromagerie Walchli, société anonyme dont le siège est

LA JOUISSANCE D'UNE VILLA SISE A ALGER ; QUE LORS DU PARTAGE DE LA SUCCESSION, REALISE EN 1947, CETTE VILLA FUT ATTRIBUEE A GEORGES Y...

prétendues, alors qu'il a été extrait de la maison d'arrêt, et placé en garde-à-vue dans les conditions légales, comportant notamment l'avis de pouvoir s'entretenir avec un avocat, possibilité déclinée par Georges

Albert et Georges Z... l'intégralité des parts de la société à responsabilité limitée Sportonic (la société), une garantie de passif ayant été prévue en faveur des cessionnaires et de leurs ayants droit

DE MOTIFS, MANQUE DE BASE LEGALE : ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE D'AVOIR DECIDE QUE LA JURIDICTION PRUD'HOMALE ETAIT COMPETENTE POUR STATUER SUR LE LITIGE OPPOSANT LA SOCIETE HOTEL GEORGE

Georges, contre l'arrêt de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, 5e chambre, du 26 février 1998, qui, pour escroquerie, défaut de justification de garantie financière par un intermédiaire en opération de

Georges X... : Attendu qu'à la suite du décès de Georges X..., survenu le 30 juin 2006, aucune diligence en vue de la reprise d'instance n'a été faite par les parties dans le délai fixé ; PAR CES

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / l'association syndicale "Premier Lotissement Laine", dont le

17. 959), que Auguste X... a fait donation, par acte du 9 juillet 1984, à son fils Roland X..., d'une parcelle cadastrée AB 251, incluant des parcelles qu'il avait données à bail à ferme à son fils Georges

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu les articles L. 120-2 et L. 122-14-3 du code du travail ; Attendu que Mme de Georges

ET GEORGES Y... FURENT BLESSES ET LES VEHICULES ENDOMMAGES ; ATTENDU QUE DAME X...

Georges X... aux fins de tierce opposition au jugement d'orientation rendu dans une instance ayant opposé Mme Y... et la banque à M. Georges X... ; que MM.

Georges X..., de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Liard, avocat de M. X...