Abdul Aziz, son épouse, ont interjeté appel d'un jugement réputé contradictoire d'un tribunal de grande instance qui avait, à leur encontre, prononcé diverses condamnations au profit de la société Transcontal

L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 28 FÉVRIER 2024 La société Az

l'Imprimerie Floquet, dont le siège est ..., 2°/ de l'Aéro-club de l'Ariège, dont le siège est ..., 3°/ de la société Les Cars Ariège Pyrénées Amiel, dont le siège est 2, place des Capots, 09200 Saint-Girons

Aziz X..., domicilié [...] 5°/ M. Mohammed X..., domicilié [...]

Selon l'arrêt attaqué (Toulouse, 16 septembre 2019), Mme [G] a été blessée lors de l'explosion, le 21 septembre 2001 à Toulouse, de l'usine AZF, propriété de la société Grande paroisse.

Constructions ayant réalisé des travaux affectés de malfaçons, il est apparu que la mention de la compagnie d'assurance figurant au devis de travaux était inexacte, et que trois sociétés, AZ Construction

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société AZ Diffusion, recherche développement

Pierre X..., salarié de la société Johnson Controls, située à Conflans-sur-Lanterne, s'était occupé d'organiser la participation de cette entreprise au Team Work 2001, manifestation devant avoir lieu à Gien

l'article 1266 du nouveau Code de procédure civile ; 2 / qu'il résulte des conclusions tant de la commune que des époux X... eux-mêmes qu'ils ont acquis la parcelle B 1428, nouvellement cadastrée AZ

Maxime Z..., domicilié [...] , 2°/ à l'Union locale CGT de Gien, dont le siège est [...] , défendeurs à la cassation ; II - Statuant sur les pourvois n° H 17-60.288 et n° J 17-60.290 formés par : 1

F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 1ER FÉVRIER 2024 La société AZ

Aziz Y..., - M.

Gré et Cie (le vendeur) un terrain de 1997 m², composé des parcelles cadastrées AZ [Cadastre 2], AZ [Cadastre 3] et AZ [Cadastre 4], sur lequel se trouvaient d'anciennes constructions. 2.

Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme I... a été engagée le 11 juillet 2002 en qualité de secrétaire comptable par la société AZ Pilote devenue AZ Auto, et exerçait en dernier lieu les fonctions de conseiller

Aziz X..., domicilié chez M.

août" ; 2 / que cette violation légale est d'autant plus caractérisée que la lettre de licenciement faisait en particulier reproche au salarié "un abandon de créance très important" "dans le dossier AZ

et les productions, par jugement du 10 mars 2021, un tribunal paritaire des baux ruraux a condamné la Société immobilière et agricole de la Grande Terre (la SIAGAT) à libérer les parcelles cadastrées AZ

G... et qu'il serait peut-être utile de comparer les détonateurs trouvés au domicile G... avec ceux qui avaient été utilisés par le groupe AZF pour faire exploser une voie de chemin de fer ; qu'il a également