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172 résultats pour « Grojean »

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DÉCISION / ECLI

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ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR91375

Cassation

21 décembre 2023

21 décembre 2023

la SCP Célice, Texidor, Périer pour avocat à la Cour de cassation, la société Douglas Newman Good International, ayant la SCP Spinosi pour avocat à la Cour de cassation, la société Stéphane Grosjean

Source officielle
CC

other

61372638cd58014677423de0

Cassation

17 décembre 2004

17 décembre 2004

Finielz, avocat général, Mme Grosjean, greffier. En foi de quoi la présente décision a été signée par le président, le rapporteur et le greffier.

Source officielle
CC

other

61372652cd58014677424aa7

Cassation

5 avril 2004

5 avril 2004

Finielz, avocat général, Mme Grosjean, greffier. En foi de quoi la présente décision a été signée par le président, le rapporteur et le greffier.

Source officielle
CC

other

61372699cd58014677426e90

Cassation

1 avril 2005

1 avril 2005

Finielz, avocat général, Mme Grosjean, greffier. En foi de quoi la présente décision a été signée par le président, le rapporteur et le greffier.

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR91094

Cassation

12 octobre 2023

12 octobre 2023

anciennement dénommée Les Jardins de Saint Benoît, ayant la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol pour avocat à la Cour de cassation, Dans l'instance concernant en outre : la société Stéphane Grosjean

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR04314

Cassation

18 octobre 2016

18 octobre 2016

DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur les pourvois formés par : - - La société Barre Grolleau

Source officielle
CC

other

61372639cd58014677423e4e

Cassation

7 mars 2005

7 mars 2005

Finielz, avocat général, Mme Grosjean, greffier. En foi de quoi la présente décision a été signée par le président, le rapporteur et le greffier.

Source officielle
CC

other

6137264bcd5801467742471e

Cassation

11 octobre 2004

11 octobre 2004

Finielz, avocat général, Mme Grosjean, greffier. En foi de quoi la présente décision a été signée par le président et le greffier.

Source officielle
CC

other

6137264dcd580146774247ef

Cassation

11 juin 2004

11 juin 2004

Finielz, avocat général, Mme Grosjean, greffier. En foi de quoi la présente décision a été signée par le président, le rapporteur et le greffier.

Source officielle
CC

other

61372694cd58014677426bd4

Cassation

23 septembre 2005

23 septembre 2005

Finielz, avocat général, Mme Grosjean, greffier. En foi de quoi la présente décision a été signée par le président, le rapporteur et le greffier.

Source officielle
CC

other

6137263ccd58014677424016

Cassation

7 mars 2005

7 mars 2005

Finielz, avocat général, Mme Grosjean, greffier. En foi de quoi la présente décision a été signée par le président et le greffier.

Source officielle
CC

other

61372647cd5801467742453d

Cassation

12 novembre 2004

12 novembre 2004

Finielz, avocat général, Mme Grosjean, greffier. En foi de quoi la présente décision a été signée par le président, le rapporteur et le greffier.

Source officielle
CC

other

6137264bcd580146774246ff

Cassation

10 mai 2004

10 mai 2004

Bizot, conseiller rapporteur, Mme Nési, conseiller référendaire, M Finielz, avocat général, Mme Grosjean, greffier.

Source officielle
CC

other

6137269ccd58014677427040

Cassation

1 avril 2005

1 avril 2005

Finielz, avocat général, Mme Grosjean, greffier. En foi de quoi la présente décision a été signée par le président, le rapporteur et le greffier.

Source officielle
CC

other

6137267ecd58014677425ff9

Cassation

11 juin 2004

11 juin 2004

Finielz, avocat général, Mme Grosjean, greffier. En foi de quoi la présente décision a été signée par le président, le rapporteur et le greffier.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2008:C100207

Cassation

20 février 2008

20 février 2008

486 253 euros valeur 1981 ; Attendu que l'arrêt du 20 novembre 1995 se borne, dans son dispositif, à décider que Pierre X... est redevable de la valeur du prélèvement envers la communauté Poilane-Grajeon

Source officielle
CC

civ1

6137219fcd580146773f54e6

Cassation

28 octobre 1991

28 octobre 1991

Régis Y..., demeurant 2, square Granjean à Malzeville (Meurthe-et-Moselle), défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt

Source officielle
CC

other

6137263acd58014677423ebc

Cassation

17 décembre 2004

17 décembre 2004

Finielz, avocat général, Mme Grosjean, greffier. En foi de quoi la présente décision a été signée par le président, le rapporteur et le greffier.

Source officielle
CC

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6137263acd58014677423ed0

Cassation

17 janvier 2005

17 janvier 2005

Finielz, avocat général, Mme Grosjean, greffier. En foi de quoi la présente décision a été signée par le président, le rapporteur et le greffier.

Source officielle
CC

other

6137263ccd58014677424015

Cassation

7 mars 2005

7 mars 2005

Finielz, avocat général, Mme Grosjean, greffier. En foi de quoi la présente décision a été signée par le président, le rapporteur et le greffier.

Source officielle

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