.]                                            , contre l'arrêt rendu le 17 décembre 2015 par la cour d'appel de Montpellier (1re chambre, section AO1), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Hard

Harros, par M. A..., notaire, avec la participation de M.

gérant, le 31 juillet 1991, deux chèques de 10 000 francs et 20 000 francs au profit d'Edouard Chammougon, chèques qui avaient été encaissés par celui-ci sur son compte personnel ouvert à la BRED, qu'Harry

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte au syndicat des copropriétaires de la Résidence Le Haras du désistement de son pourvoi

C..., de Me Odent, avocat de la Société nouvelle Haris Yachting et de M.

[Q] a acquis, le 30 octobre 2009, auprès de Mme [F], directrice de haras, une jument pour la somme de 15 000 euros ; qu'à la suite d'une visite vétérinaire en date du 10 décembre 2009, M.

Faits et procédure 1.Mme [K] [W], veuve [D] [G], se disant née en 1937 à Harrar (Ethiopie), revendique la nationalité française pour l'avoir acquise du fait de son mariage avec M.

prétend n'en avoir jamais été informée ; mais qu'en commerçant avec des sociétés telles que Lea, Hilander ou Brabus, la prévenue qui exerçait dans le sentier depuis plus de cinq ans, qui était voisine de Haïm

X... à la société Nouvelle Harris Yachting et rejeter les demandes de M.

DOUANES ET DES DROITS INDIRECTS, partie poursuivante, contre l'arrêt de la cour d'appel de SAINT-DENIS (Réunion), chambre correctionnelle, en date du 25 mai 2000, qui, dans la procédure suivie contre Hary

X..., - de la société Hervé Barjot investissements, - de la société Starnia France, - de la société Caraïbes farm, - du GFA du Haras de Z..., - du Haras du Y...

1992 par la cour d'appel de Paris (4e chambre, section A), au profit : 1 / de la société Vélo 2000, société anonyme dont le siège social est ... à Saint-Cloud (Hauts-de-Seine), 2 / de la société Haro

Claude X..., demeurant BP 41 à Lamorlaye (Oise), en cassation d'un arrêt rendu le 27 avril 1989 par la cour d'appel de Caen (1ère chambre), au profit : 1°) Mme Michel A..., née Z..., demeurant Haras

, l'utilisation de factures de nature différente en ce qui concerne la pizzeria "Saint-Jacques", la production de factures d'un montant supérieur au menu du restaurant en ce qui concerne le "Café du haras

pour se maintenir, des moyens de recrutement et de pression répréhensibles" ; que, dès lors, le fait de viser expressément dans ledit fascicule à côté de la secte Moon, des Enfants de Dieu ou de Hari

de Haro ne pouvait prétendre à une autre mesure dès lors qu'il avait bénéficié d'un congé sabbatique, la cour d'appel a violé l'article 1134 du Code civil ; Mais attendu que, d'une part, la cour d'appel

désigné par le prévenu en première instance qui a reçu notification de la décision entreprise parce qu'il a été ultérieurement et transitoirement « remplacé » par la désignation d'un autre avocat, maître Harir

Y..., exploitant sous forme d'entreprise individuelle une brasserie et un haras, a été mis en redressement judiciaire par jugement du 4 octobre 1995, en sa qualité d'associé gérant de la société en nom