X... " (D.597), avec les propos de son père et de Jacques X... qui disent ne pas s'en souvenir (D.593), ce qui est impensable compte tenu de leurs relations; que les observations faites au sujet de

Jacques, contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, en date du 2 février 2007, qui, pour abus de confiance, l'a condamné à six mois d'emprisonnement avec sursis et mise

Jacques, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 24 janvier 2007, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs d'assassinat et association de malfaiteurs, a

Jacques, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de RIOM, en date du 3 juin 1997, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises du PUY-DE-DOME sous l'accusation de viols aggravés; Vu

A... s'est éloigné en marchant apparemment normalement et a pu manoeuvrer sa voiture, et dès lors qu'après la seconde, alors qu'au cours de celle-ci il n'aurait été porté à Jacques A... que des gifles

Jacques Y..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article

Z... par chèque la somme totale de 250 000 francs, à la suite de la remise par Jacques-Hervé Z... de deux sommes de 30 000 francs et de 207 200 francs, soit un total de 237 200 francs (arrêt page 5 in

A..., président de la société, un courrier sur l'existence de ces contrats de fonds collectifs de retraite et contrats indemnités de départ en retraite, en réponse à une interrogation de ce dernier ;

Y... lors de son intrusion dans le bureau ; que le certificat médical remis initialement aux gendarmes par Jean-Jacques Y... relève, outre un traumatisme psychologique, une contusion du coude droit, une

Jacques, contre l'arrêt de cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, en date du 29 novembre 2001, qui, pour diffamation publique envers un fonctionnaire public, l'a condamné à 10 000 francs d'amende

Jean-Jacques, - Y...

X... est décédé le 6 mars 2001 des suites d'un mésothéliome diagnostiqué le 5 janvier 1999 et reconnu comme maladie professionnelle causée par l'exposition à l'amiante ; que sa veuve, Mme Jacqueline X

Jacques, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 8ème chambre, en date du 4 février 1998, qui, pour délit de violences, les a condamnés chacun à 6 mois d'emprisonnement avec sursis et a prononcé

SOCIALE DES DEUX- SEVRES, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de POITIERS, chambre correctionnelle, en date du 19 mai 2005, qui, pour agressions sexuelles aggravées, a condamné Jean-Jacques

Jacques, contre l'arrêt de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, en date du 14 décembre 2001, qui, pour homicides et blessures involontaires et défaut de maîtrise, l'a condamné à 3 mois

B... a reconnu qu'il y avait un système complexe de refacturation entre la société CRI et la société RCO, celle-ci intervenant comme intermédiaire pour la rémunération occulte de M.

Jacques, - Z... Claude, - A... David, - B... Bruno, - C... Nicolas, - D...

Jean-Jacques, contre l'arrêt de la cour d'assises de l'OISE, en date du 30 septembre 1993, qui, pour vol avec port d'arme, viol aggravé et séquestration de personne comme otage, l'a condamné à la réclusion