FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en sa première branche : Vu l'article L. 57 du livre des procédures fiscales ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Joseph

a levé l'option dans le délai prévu au contrat ; que, invoquant le caractère lésionnaire de la vente, Mme K..., venant aux droits de Joseph F..., décédé, a tenté de renégocier le prix et a recherché un

Joseph, contre l'arrêt de la cour d'appel de RIOM, chambre correctionnelle, en date du 14 mars 2002, qui, pour violation d'un arrêté préfectoral pris en application de l'article L. 221-17 du Code du

Joseph X..., 3°/ M.

Sur les indications d'Eric Y... et d'Alain I..., il a procédé aux cessions de parts et changement de gérant au nom de Pascal N... usurpé par Joseph K... et de Pierre C... usurpé par Alain B..., rempli

(Finistère), en cassation d'un arrêt rendu le 25 mars 1993 par la cour d'appel de Rennes (8e chambre, section A), au profit de l'Organisme de gestion de l'enseignement catholique Saint-Joseph (OGEC), sis

Joseph X... ; que les fonds, qui avaient été portés au crédit du compte personnel de l'emprunteur, ont été virés, à la demande de celui-ci, sur le compte de la société SF 21 dont l'intéressé était associé

Joseph, contre l'arrêt de la cour d'appel de BASSE-TERRE, chambre correctionnelle, en date du 25 mai 2004, qui, pour infractions au Code de l'urbanisme, les a condamnés chacun à 10 000 euros d'amende

domiciliée [Adresse 1], a formé le pourvoi n° X 23-24.032 contre l'arrêt rendu le 20 septembre 2023 par la cour d'appel de Montpellier (2e chambre sociale), dans le litige l'opposant à l'association Joseph

F... et S... de salariés de l'association OGEC Saint-Joseph et en ordonnant également à l'association OGEC Saint-Joseph de leur remettre des fiches ayant le même régime juridique qu'un bulletin de paie

Joseph X... a assigné M. Z... en revendication d'une parcelle n° B 1211, anciennement cadastrée B 1639 ; Attendu que pour condamner M. X... à payer une certaine somme à M.

après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en ses première, deuxième et troisième branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Saint-Denis, 10 juillet 2015), que Joseph

Joseph Z..., 2°/ de Mme Thérèse Z..., née Y..., demeurant ensemble ..., défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent

Q..., domiciliée [...] , contre l'arrêt rendu le 13 février 2015 par la cour d'appel de Paris (pôle 2, chambre 2), dans le litige l'opposant au Groupe hospitalier Paris Saint-Joseph, dont le siège est

Joseph Z..., demeurant à Nice (Alpes-Maritimes), ..., II Sur le pourvoi n° T 89-10.285 formé par Mme Hélène X..., épouse C..., dite Y..., demeurant ci-devant à Nice (Alpes-Maritimes), ... de l'Escarène

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Joseph X..., employé de la société Everite du 1er mai 1962

Joseph Y... dans l'exercice de ses pouvoirs en ce qui concerne la communauté par ordonnance du juge aux affaires familiales du tribunal de grande instance de Marseille, M.

Joseph, - X...