Le 30 mai 2021, il a été interpellé à Lisbonne. 4.

établissements Chaze, et la compagnie Le Gan ; Sur le premier moyen : Vu l'article 1792 du Code civil ; Attendu selon l'arrêt attaqué (Angers, 9 janvier 2001) que la Société coopérative agricole le Lion

.- dans le cadre public d'activités d'un club-services -comprendre une manifestation organisée par le Lions club dénommée Loto Bingo- précédé d'une réputation de professionnel averti et entouré de personnalités

CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en sa première branche : Vu l'article L. 122-40 du Code du travail ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Le Lion

Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Orléans, 8 février 1990), rendu sur renvoi après cassation que la Banco Pinto E Sotto Mayor, dont le siège est à Lisbonne

Bursped France (le transporteur), laquelle a pris les marchandises des mains de la société Samson sans que cette société lui remette le bordereau relatif aux conditions de livraison; qu'à l'arrivée à Lisbonne

pluie importante et que les photographies des dommages précédemment causés sont suffisamment éloquentes, les traces de ravinement étant importantes, la plaque des canalisations ayant été soulevée et le limon

novembre 2002), que la société Danzas, agissant en qualité de commissionnaire de transport, a chargé la société Transports sud européens (société TSE) de l'acheminement de colis de vêtements de Nice à Lisbonne

vent de force 3 et mer belle à peu agitée, l'équipage d'un aéronef des douanes, en mission de surveillance pour la lutte contre les pollutions marines en mer Méditerranée, sur la zone Provence-Golfe du Lion

lequel constitue une marque figurative-caractérise à elle seule le délit de contrefaçon de marque ; qu'en l'espèce il est constant que, parmi les pièces litigieuses, figuraient des logos représentant un lion

que la liste produite au contrôleur du travail faisant état du " parc matériel, propriété de la SA Interisa ", en l'espèce huit trancheuses Vermer et un marteau Guillotine, signée par Robert B... à Lisbonne

Martin présentaient entre eux des liens et s'inscrivaient dans une stratégie d'ensemble visant à se procurer des fonds pour renflouer la société Lion Sport dont il était le dirigeant"; Attendu qu'après

décision ; "3 - alors que la partie civile soutenait dans ses conclusions d'appel que certaines des pièces litigieuses comportaient, en outre, une imitation de la marque figurative constituée par un lion

Jean-Pierre Z..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 décembre 1995 par la cour d'appel d'Amiens (5ème chambre sociale), au profit de la société Garage des Lions, société anonyme, dont le

Constatons que ce fichier se nomme      "[....]", Ce fichier a une taille de 93,7 Mo et la vidéo dure 1'09"288, Elle commence le 28 octobre 2015 à 18 heures 24, Lisons ce fichier avec le logiciel gratuit

et par conséquent sur une qualité substantielle de la SCI Lisbonne, il y a lieu de considérer que le consentement de l'intimée était manifestement vicié lorsqu'elle a signé l'acte litigieux ; qu'il sera

.; qu'il a été condamné à verser une certaine somme en réparation du préjudice moral subi par Lizon Y..., petite fille des victimes, née le 4 juillet 2006, et représentée par son père M.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Lidon et compagnie, qui avait donné en location-gérance un fonds de commerce de brasserie