. / Il est constant que les époux [J] et leurs enfants ont constitué un groupe familial, comprenant une vingtaine de sociétés, spécialisées, les unes, dont la société Mandar anciennement dénommée Agrounit

marque le 6 octobre 1988 et que la société MMP, sa filiale, a déposé la marque Dragon Ball Z le 16 août 1994 ; que ces deux marques sont similaires faisant référence à un même personnage héros de "Mangas

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la société Groupement du Sud-Ouest (GSO), dont le siège est pk 23 Savane Sarcelles, 97360 Mana

X..., propriétaire depuis 1986, d'une parcelle de terrain bâtie, se plaignant de troubles anormaux de voisinage, a assigné la Société d'armatures Manna et Thirion (la SAMT), propriétaire depuis 1997 d'une

Manola épouse Z..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 27 février 1990, où étaient présents

Raymond X..., demeurant Au Bourg, Maclas, Pelussin (Loire), défendeur à la cassation ; à la caisse primaire d'assurance maladie de Saint-Etienne, dont le siège est ..., EN PRESENCE DE : l'Union

Sur la demande de l'Association communale de chasse agréée de Maillas (ACCA) tendant à sa mise hors de cause : (sans intérêt) ; Sur le moyen unique pris en ses deux branches ; Vu les articles 14-

En outre des pièces versées aux débats par Mme X... en particulier des attestations de journalistes ou partenaires ayant collaboré à la revue DVD Mania et/ou HD Mania, il ressort clairement que les fonctions

de base légale ; " en ce que la décision attaquée a énoncé qu'il apparaît inutile et vain d'ordonner de nouvelles investigations sur la prétendue participation à l'accident de l'automobile " Opel Manta

neuf cent quatre vingt treize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller MASSE et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT ; Statuant sur le pourvoi formé par : - TALHI Manaa

est [...]                         , contre le jugement rendu le 2 mars 2017 par le tribunal de première instance de Mata'Utu (contentieux des élections politiques), dans le litige l'opposant à Mme Mana

l'article 700 du nouveau code de procédure civile, rejette les demandes respectives de la société Financière régionale de crédit immobilier de Bretagne et du syndicat des copropriétaires Résidence Le Manea

MANDAR, EPOUSE Z..., ET DAME YVONNE B..., EPOUSE Y..., ONT ENSEMBLE ACQUIS DES ACTIONS DE LA SOCIETE ANONYME IMMOBILIERE EDEN-ROC, QUI LEUR DONNAIENT DROIT A LA JOUISSANCE ET VOCATION A LA PROPRIETE D'UN

DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société SOCOMA, société à responsabilité limitée dont le siège social est à Colomars (Alpes-Maritimes), La Manda

Stéphane X..., demeurant Les Chaux, 42520 Maclas, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 27 mai 1998, où étaient présents : M.

X..., gérant non salarié de la société civile du domaine de Manas, n'était pas redevable de cotisations du régime des non salariés agricoles pour les années 1985, 1986 et 1987, l'arrêt attaqué énonce que

agent commercial avait refusé de commercialiser les produits de la marque Ego par l'envoi de son mail du 12 mai 2011 dans lequel celui-ci indiquait que cette marque était très inspirée de la marque Manila

Jean Baptiste Paul, demeurant à Solenzara (Corse) villa Manca, Canaloru ; 20°) Madame XY... Jeanine épouse YQ..., demeurant à Solenzara (Corse) La Marine ; 21°) Madame XZ...