Mickaël, - La MACIF, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, en date du 3 juin 2003, qui, dans la procédure suivie contre le premier des chefs d'homicide et

réparation du préjudice subi par Mme Y..., né du manquement de la banque à son devoir de conseil, l'arrêt retient que ce préjudice est égal à la différence entre la créance de la société Cifraa et la valeur

Michel Y..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 12 décembre 1997 par le tribunal de grande instance de Paris (2e chambre, 2e section), au profit de la Direction générale des Impôts,

permettre l'admission du pourvoi ; Mais sur le quatrième moyen, pris en sa première branche : Vu l'article 1134 du code civil ; Attendu que pour juger que l'appartement de Chatillon-en-Michaille

Mickaël X..., domicilié [...], défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; Vu la communication faite au

Michaël B..., tous trois domiciliés [...]                  , défendeurs à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 13 février 2018, où étaient

le docteur B... comme il le demandait pourtant, la cour d'appel a violé les textes susvisés ; " aux autres motifs propres que le certificat produit par Zélia A...n'aurait pas, selon le prévenu, valeur

l'irrégularité de la saisine du Tribunal de grande instance et d'AVOIR confirmé le jugement en ce qu'il avait condamné in solidum Monsieur Mehdi Y..., Monsieur Radouane Z..., Monsieur Stefan X... et Monsieur Michael

Claphan South (Grande-Bretagne), c) Madame Jonés T... épouse de Monsieur Michael P..., demeurant Braken Nurseries - PB 226 X...

Michel X... et son épouse Josiane Y... avaient donné à bail à ferme cet immeuble à leur fils, Bruno X..., et ce, pour une durée de dix huit ans; que la valeur de l'immeuble hypothéqué s'en trouvant considérablement

en conséquence la société SPORTS ET LIBERTE à payer à Monsieur Mickaël X... la somme de 462 euros à titre de rappel de salaire et les congés payés y afférents ; AUX MOTIFS QU'il résulte de la lettre

Stéphane X..., Mickaël X..., A..., Y...et Z..., salariés, après notification de leur licenciement fondé sur la commission, au mépris de l'ordonnance, d'actes non susceptibles de se rattacher à l'exercice

Michel, prévenu, - LA SOCIETE GHT DIFFUSION, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de DIJON, chambre correctionnelle, en date du 8 septembre 1995, qui a condamné le prévenu, pour abus

au cabinet comptable de Jean-Marie X... à Annecy, ces investigations nécessitant, selon eux, l'ouverture d'une information ; il apparaît ainsi qu'en l'absence de vérifications suffisantes de la valeur

Z..., installateur de téléviseurs, a confirmé qu'il avait pu voir le matériel audiovisuel qui se trouvait chez Michèle X..., et que ce matériel était ancien et de marque ordinaire, que les téléviseurs

Michel A... en ce qui concerne la seule activité de taxi d'une valeur de 200 000 francs, que les consorts A... devaient faire retour à Mlle Z... de la moitié de cet actif, soit 100 000 francs, et a autorisé

Jean-Michel Z... de la valeur des contrats d'assurance-vie AFER, Prédica Lionvie Liberté et Prédica Lionvie Bleu indien souscrits par Daniel Z... dont elle a été nommée bénéficiaire et d'avoir dit que

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit au pourvoi n° J 12-26. 460 par la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat aux Conseils pour Mmes Béatrice, Eve, Patricia X..., Marie X..., épouse A..., Mmes Mickaëlle