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146 résultats pour « Nugues »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

613722cecd58014677401b87

Cassation

29 avril 1997

29 avril 1997

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Martine X..., inscrite au registre du Commerce de Papeete sous le n° 10 680, demeurant à Nunue

Source officielle

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2015:C200184

Cassation

5 février 2015

5 février 2015

X... a reçu un pavé sur la nuque et en secourant un collègue qu'il portait sur le dos a été la cible de tirs par arme à feu qui l'ont atteint à la cuisse gauche ; que ce préjudice moral exceptionnel tel

Source officielle
CC

cr

CON, en date du 3 JUILLET 1991, qui, dans la procédure suiviec/Luc Y

61372556cd5801467741ce02

Cassation

31 mars 1992

31 mars 1992

de communiquer avec d'autres gendarmes ; que l'expertise balistique démontre que l'effet de relèvement explique qu'une courte rafale tirée à 15 mètres en visant les jambes ait pu atteindre A... à la nuque

Source officielle
CC

soc

61372400cd58014677410fa9

Cassation

18 mars 2003

18 mars 2003

X..., ouvrier peintre salarié de l'entreprise Osmose, a déclaré avoir ressenti le 11 avril 1996 au temps et au lieu du travail une douleur à la nuque et au bras gauche ; que le 12 avril un certificat médical

Source officielle
CC

cr

à suivrec/Pascal X

6079a8509ba5988459c4c9af

Cassation

16 janvier 1996

16 janvier 1996

véhicule au moment où son occupant tentait de prendre la fuite sans avoir obtempéré aux ordres d'arrêt ; qu'une balle, après avoir traversé la lunette arrière, a mortellement atteint le conducteur à la nuque

Source officielle
CC

soc

613721c5cd580146773f71ba

Cassation

12 novembre 1992

12 novembre 1992

d'au moins 50 % la capacité de travail et de gain, sans rechercher si, au regard des troubles persistant depuis l'accident de trajet subi par elle, consistant en des céphalées, fortes douleurs à la nuque

Source officielle
CC

comm

61372431cd5801467741368f

Cassation

5 mai 2004

5 mai 2004

X..., ès qualités, de leurs appels en garantie à l'encontre ses sociétés Nugier et Sangalli et de M.

Source officielle
CC

cr

613726a4cd580146774274b8

Cassation

27 juin 2007

27 juin 2007

Caroline, qui a révélé en outre aux enquêteurs avoir été présente un jour au domicile de Georges X... et avoir vu ce dernier arriver derrière Caroline qui utilisait l'ordinateur, et lui caresser la nuque

Source officielle
CC

civ1

é leurs demandes en interdiction et en responsabilité forméesc/M. Z

ECLI:FR:CCASS:2010:C100806

Cassation

30 septembre 2010

30 septembre 2010

procédure civile ; 2° / que si les juges du fond ont distingué une première technique consistant « à prélever une bandelette de cuir chevelu d'environ 8 à 10 cm de long sur 1 cm de large au niveau de la nuque

Source officielle
CC

cr

6079a8469ba5988459c4c621

Cassation

10 mai 1984

10 mai 1984

LUI FRAPPAIT VIOLEMMENT LA NUQUE DU TRANCHANT DE LA MAIN ET QUE A...

Source officielle
CC

civ2

60794d2d9ba5988459c4847d

Cassation

20 novembre 2003

20 novembre 2003

Le X... a subi, au cours de l'effondrement d'une mêlée ou d'un regroupement, une torsion à la nuque affectant ses vertèbres cervicales ; que cette blessure n'a pu résulter d'un coup ; qu'au surplus, l'expert

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CC

civ1

613721b2cd580146773f63db

Cassation

3 mars 1992

3 mars 1992

Y... a été grièvement blessé notamment par le choc causé par la traverse de chemin de fer qui est également tombée et qui l'a heurté à la nuque ; qu'il a assigné Mme Z... et M.

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CC

cr

6137267acd58014677425e13

Cassation

8 novembre 1989

8 novembre 1989

X... et François Y... où ils demeurent tous deux, le second ayant reproché au premier d'avoir bloqué, pour la laisser ouverte, la porte de l'immeuble ; que René X... ayant saisi François Y... par la nuque

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CC

comm

6079d32a9ba5988459c57ca4

Cassation

23 mai 1989

23 mai 1989

X... s'est porté caution solidaire des engagements de la société SEA SOTRAC envers la Banque Nuger (la banque) à l'occasion du fonctionnement du compte courant de cette société ouvert dans les livres de

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CC

cr

61372627cd58014677423591

Cassation

4 avril 2002

4 avril 2002

déformé, établissant les suites d'un choc important ; que la victime Céline Z... présentait de vives douleurs cervicales et dorso-lombaires, sans lésion mais avec contractures au niveau des muscles de la nuque

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cr

613725f3cd58014677421cd5

Cassation

6 mars 2002

6 mars 2002

Thierry X... était venu dans le bureau de C..., il l'avait entraînée dans un couloir, avait sorti son sexe de son pantalon et l'avait contrainte à lui pratiquer une fellation, en la maintenant par la nuque

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C310285

Cassation

10 septembre 2020

10 septembre 2020

plaindre de la gestion de l'immeuble par la Cegadim, que c'est en raison de ses contestations systématiques des assemblées générales que l'exécution des travaux est empêchée ou retardée ; que la banque NUGER

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO10119

Cassation

29 mars 2017

29 mars 2017

simplifiée, dont le siège est [Adresse 1], contre l'arrêt rendu le 11 juin 2015 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 9), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Banque Nuger

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C210566

Cassation

6 octobre 2016

6 octobre 2016

La salariée a été victime d'un traumatisme au niveau de la tête et de la nuque et un certificat médical d'un praticien hospitalier a été rédigé le 12 janvier 2011.

Source officielle
CC

civ1

613720a4cd580146773eccf8

Cassation

24 novembre 1987

24 novembre 1987

A... était cogérant de fait d'un bar restaurant ; que, pour expulser un client qui faisait du scandale, il lui a donné un coup de crosse de révolver sur la nuque ; que, par l'effet du choc, le révolver

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