COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le neuf novembre deux mille cinq, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller PELLETIER

Sur le rapport de Mme Bessaud, conseiller référendaire, les observations de la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat des sociétés Pellenc, Pellenc Languedoc Roussillon et Pellenc Bordeaux Charentes

. ; " aux motifs qu'il résulte des déclarations de X... qu'il a été l'objet à plusieurs reprises d'actes de pénétration sexuelle de la part de Jean-Marie Y... ; qu'Y... a indiqué avoir dû pratiquer

était "clitoridienne ou vaginale"; qu'il l'avait masturbée pour "faciliter" des investigations en profondeur et obligée à caresser son sexe en érection, arguant d'un acte chirurgical puis il l'avait pénétrée

avec violence, contrainte ou surprise sur mineure de quinze ans commis courant 1986 et 1987 ; "aux motifs que, début 1986, X..., après l'avoir caressée, avait prévenu Sophie Y... qu'il voulait la pénétrer

Les sociétés MMA IARD Assurances mutuelles et MMA IARD sont intervenues volontairement à l'instance en tant qu'assureurs de la société Balard Fournier Pelletier.

Y... une pelleteuse d'occasion moyennant le prix de 118 600 francs financé par un prêt accordé par la Sovac à concurrence de 100 000 francs ; que Mme Y... s'est portée caution des engagements de son mari

par semaine, s'était fait masturber par elle, l'avait fait allonger sur lui, tous deux étant nus, l'avait une fois léchée et un autre jour avait "frotté" sa verge contre elle dans l'intention de la pénétrer

X..., de la SCP Gauzès et Ghestin, avocat de la société Fabrication européenne du siège Pelletey, les conclusions de M.

X... l'avait pénétrée digitalement, ce qu'affirme ne pas avoir fait M.

F... ; que Julien Y... l'avait pénétrée par derrière ; qu'elle avait dû pratiquer une fellation sur Christophe D... et Olivier E...

; que cette question ayant trait à l'intromission d'un doigt dans le vagin de la victime, l'expression "pénétration sexuelle" à laquelle elle a recours peut signifier aussi bien "pénétration du sexe de

précisément le site du bassin pour y avoir déposé la mini-pelle à la disposition de la société Gideo qui la restituait à la société Sermat ; "... qu'en tout état de cause il n'est pas démontré que

ordonné devant la cour d'assises de ce chef est privé de tout fondement ; "alors, en toute hypothèse, qu'une pénétration anale ne peut être constitutive de viol que si elle a un caractère sexuel ;

Z... précisant que Paul Y... avait essayé de sortir Marie-Thérèse X... du godet de la pelleteuse dans lequel elle s'était placée, mais sans y arriver ; que les autres témoins entendus au cours de l'enquête

. ; "aux motifs que Guy Y... a reconnu avoir mis son doigt dans le sexe de Virginie X... et légèrement pénétré son sexe, sans protection, dans le vagin de la partie civile alors qu'elle se trouvait

qu'il la gardait ; il lui avalt introduit divers objets dans le vagin et l'avait contrainte à pratiquer des fellations ; qu'il avait même fait participer deux camarades à ses jeux, l'un l'ayant pénétrée

des choses de la vie pour ne pas se méprendre sur la nature des gestes du masseur-kinésithérapeute ; qu'elle a expressément déclaré avoir senti un doigt du masseur se glisser entre ses fesses et pénétrer