. ; "aux motifs que s'il est concevable que Pascal Y... ait pu ressentir un effet de surprise ou de peur lorsqu'il s'est trouvé en présence de deux individus à l'intérieur du hangar de son entreprise

attaqué a déclaré Y... coupable de mauvais traitement à animal domestique ; "aux motifs que les faits de l'espèce ont été commis dans le contexte d'une bagarre de chiens, engendrant une certaine peur

Z..., ès qualités ; Sur le moyen unique : Vu les articles 1134 et 1793 du code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Pau, 12 septembre 2005), que la société civile immobilière Peyre-Nere, maître

contraires en fait sur une intromission digitale dans le vagin et sur l'acceptation de la plaignante laquelle a déclaré avoir été surprise et bloquée par l'initiative du docteur X..., puis paralysée par la peur

. fait grief à l'arrêt attaqué (Rennes, 1er avril 2004) de l'avoir débouté de ses demandes, alors selon le moyen, 1 / qu'il résulte de l'article 2 du décret du 16 janvier 1954 et de la circulaire PERS

... a expliqué, notamment lors de la confrontation du 13 octobre 2003, qu'elle n'avait pas pu s'opposer à la venue des trois premiers garçons à son domicile car, isolée face au groupe, elle avait eu peur

Y..., engagé le 1er août 1993 par la société Val de Peyre en qualité d'agent de maîtrise avec une rémunération mensuelle brut de 10 900 francs, est passé au service de M.

J'ai eu très peur car j'ai compris réellement ce qu'il se passait, mais comme Yannick ne réagissait pas, je suis allé jusqu'à lui, et tout en le tirant vers l'arrière par le bras, je lui ai crié de courir

qui n'avait jamais accepté leur divorce ; qu'en estimant à l'issue de ces constatations que l'acte de défense de Laforêt, qui avait soutenu dans son mémoire avoir agi sous l'empire d'une "très vive peur

un endroit où il ne devait pas se trouver peut être considéré comme un commencement d'exécution, rien ne permet d'affirmer que le mis en examen n'aurait pas renoncé à sortir ce carton, notamment par peur

ont été commis par une personne ayant autorité sur la victime ; "aux motifs que rien ne permet de douter de la sincérité de la plaignante lorsqu'elle affirme n'avoir pas résisté, qu'en raison de la peur

ainsi qu'en témoignent les traces retrouvées sur l'un des disques durs externes saisis à son domicile, objet du scellé 7, qui révèle la présence de 144 traces de fichiers téléchargés via le logiciel "Peer

impossible la continuation des relations de travail, même pendant la durée limitée du préavis ; que n'est pas constitutif d'une telle faute le fait, pour un salarié OQ2, de refuser une fois d'exécuter par peur

alors que, d'une part, en écartant le journal intime de celle-ci, produit par le mari, au motif que la date d'une scène de ménage n'était pas précisée et que le mari, ancien militaire, n'aurait pu avoir peur

to peer", sur Internet ; que M.

Président à lui restituer une partie du prix de la vente et à lui payer des dommages-intérêts ; qu'elle a également sollicité la condamnation de la société civile professionnelle de notaires Tarabella-Peyre-Rondreux

constatant que le rapporteur avait été désigné par le président de la commission secondaire sans que les conditions de désignation aient été, ainsi que le prévoyait pourtant le 2313 de la circulaire PERS

(D 6 - D 29) a déclaré que, lors de son intervention, il avait noté que Félicie Y... était fâchée, choquée et avait peur; que tous ces éléments constituent autant de charges qui suffisent à convaincre