à la consolidation, soit sont la conséquence de ces atteintes ; que le préjudice d'agrément est justifié au regard des attestations des proches du défunt, lequel ne pouvait plus jouer de la musique (piano

Selon l'arrêt attaqué (Chambéry, 15 mars 2022) et les productions, pour loger son personnel, la société La Mangeoire, exploitant un commerce de piano-bar-restaurant, a conclu, avec la commune de [Localité

n'était pas intervenue pour formaliser la décision, il était manifeste que la société Edifier avait accepté la modification des délais en recevant sans protester la demande à cette fin de la société Pitance

publiques (DDFIP) de l'Isère a déposé, le 15 décembre 2017, entre les mains du procureur de la République, une plainte à l'encontre de la société [2], exerçant une activité de brasserie, restaurant, piano

l'emballage mentionne "orgue électrique véritable instrument de musique", que le son est métallique et surtout que la proximité des touches interdit à un adulte d'en user normalement comme d'un clavier de piano

préjudice d'agrément car elle peut reprendre la natation et le stretching ; qu'elle ne justifie pas de ce qu'avant l'accident, elle pratiquait d'autres activités sportives ou de loisir, à l'exception du piano

M... demandait l'indemnisation (housses de coussins, coussins gel de douche, pince à long manche, troisième roue, roues tout terrain, Uristed band, alèses jetables, tapis de sol, appareil d'électrostimulation

Je la pince au niveau de la taille. Une fois en jouant, j'ai dû lui pincer le sein et elle une fois dans l'action m'a pincé au niveau du bassin. Mais c'est dans le chahutage"..."

PISANI; QU'IMMEDIATEMENT APRES LE CROISEMENT, QUI S'EFFECTUA SANS QUE LES VEHICULES ENTRENT EN CONTACT, PISANI, ALLA HEURTER A SA DROITE UN POTEAU DE BETON EN BORDURE DE LA ROUTE; QUE SA VOITURE

couvercle en verticale ou en oblique, a basculé en arrière sur le mouvement ; qu'au surplus, ce matériel vétuste, acheté au prix de la ferraille, 12 euros selon facture, comportait des dispositifs anti-pincement

D'AVOIR DECLARE CET APPEL RECEVABLE, ALORS, SELON LE POURVOI, QUE, D'UNE PART, LES BAILLEURS LEUR AVAIENT FAIT SAVOIR, PAR DEUX LETTRES RECOMMANDEES DU 23 JUIN 1969, QUE LES DROITS LOCATIFS QUE CASSIEN-PITANCE

SELON L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE, QUE LE JEUNE LUC X..., QUI CIRCULAIT EN VELOMOTEUR ET MANOEUVRAIT POUR S'ENGAGER DANS UN CHEMIN SUR SA GAUCHE, A ETE HEURTE ET BLESSE PAR LE VEHICULE AUTOMOBILE DE PICANO

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE (PARIS, 15 MAI 1972), LA SOCIETE "ETABLISSEMENTS PIZZANO" AYANT IMPORTE EN FRANCE DES POMMES DE TERRE

BNP d'Ajaccio, alors, selon les moyens : 1 / que l'article 67 de la convention collective des banques ne contient aucune référence à un éventuel déménagement; qu'en énonçant que la "même place ou pIace

mobilier appartenant à Dominique Y..., en l'espèce des flexibles de freins d'un véhicule automobile, par l'effet d'un moyen de nature à créer un danger pour les personnes, en l'espèce la section et le pincement

consultation, pourtant identique aux deux premières et où, en plus, le plaignant a reconnu que le médecin lui avait demandé de le prévenir de l'imminence d'une éjaculation afin de lui permettre de lui pincer

la société Cadrex industries avait acquis auprès de la société Tubalex, une ligne Frappaz composée de nombreux éléments -cuve, charpente métallique, bacs de démétallisation, barres cathodiques à pinces

Bouches-du-Rhône), la société WORMS, services maritimes, ..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 février 1987 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (2ème chambre civile), au profit : 1°/ de la société PISANI