chambre commerciale), dans le litige les opposant : 1°/ à la société Constructions électriques de Beaucourt, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 4], 2°/ à la société Moteurs Leroy-Somer

siège est à la préfecture de Savoie, 73000 Chambéry, 3°/ de la société Pomagalski, dont le siège est ..., 4°/ de la société Creissels Denis, dont le siège est ..., 5°/ de la société Moteurs Leroy

dont le siège est [Adresse 3], a formé le pourvoi n° A 21-23.774 contre l'arrêt rendu le 15 juin 2021 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 1), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Leroy

Thierry Lopez, 4 / l'Union locale CGT de Vénissieux Saint-Fons Feyzin, 5 / la société Moteurs Leroy Somer, 6 / du Syndicat des cadres maîtrise et techniciens de la métallurgie lyonnaise CFE-CGC

D'après la pièce 9 de l'intimée, les pénalités remontaient à novembre 2011 et janvier 2012. Elles figurent sur la situation de travaux visée par le maître d'oeuvre (pièce 40).

Pierre, conseiller rapporteur, Mme Kermina, conseiller référendaire ayant voix délibérative, M. Tatu, avocat général, Mme Aydalot, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

à durée indéterminée du 11 mars 1997 en qualité de responsable de vente grand export et de responsable étude industrialisation au Gabon, a été détaché, le 6 avril 1997, au Gabon auprès de la société Leroy

Jacky X... de l'ensemble de ses demandes à l'encontre de la société Leroy Merlin ; AUX MOTIFS QUE le 19 septembre 2013, M.

Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Pierre, les observations de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de M.

80 ET 81 PARAGRAPHE 4 DU DECRET N° 58-1292 DU 22 DECEMBRE 1958, DE L'ARTICLE 7 DE LA LOI DU 20 AVRIL 1810, DEFAUT DE MOTIFS, MANQUE DE BASE LEGALE ; ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET ATTAQUE QUE LEROY

produites par la Société NOVELLINI DIFFUSION FRANCE et par Eric X... qu'en 2001, la Société LEROY MERLIN a souhaité nouer des liens avec la Société NOVELLINI Italie et que cette société a, de ce fait

chambre civile), dans le litige les opposant : 1°/ à la société Carrosserie peinture system, société par actions simplifiée, dont le siège est [...] , 2°/ à la Société toulousaine d'investissements Leroux

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 27 mars 2008), que Mme X..., engagée par la société Leroy Merlin France le 6 novembre

Leroy Merlin [Localité 3], après débats en l'audience publique du 26 février 2025 où étaient présents M.

ET LEROY, LES INDEMNITES QUI LEUR AVAIENT ETE ALLOUEES PAR UN JUGEMENT DU TRIBUNAL CORRECTIONNEL EN REPARATION DU PREJUDICE PAR ELLES SUBI DU FAIT DU DECES DE LEUR AUTEUR PIERRE-JEAN B...

Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Leroy

C..., mis à disposition de la SARL Leroyer de juin à août 2011, affecté au chantier de la polyclinique du Parc qui indique que M.

, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 9 décembre 2011), que les 1er et 7 mars 1996, la société Le Prado, la société Leroux