mêmes faits visés dans la plainte déposée le 27 mai 2001 et dans la nouvelle plainte déposée le 27 novembre 2001 car la dernière plainte déposée faisait état d'un fait singulier d'utilisation d'une pièce

(pièces n° 2 à 2 ter) ; au titre de 1996, les époux Pierre J... ont déclaré des revenus qui s'élèvent à 347 896 francs ; pour les années 1997 et 1998, les époux Pierre J... ont déclaré des revenus qui

inopérant que l'avocat aurait lui-même sollicité la perquisition de son domicile ; que l'arrêt attaqué a ainsi violé les textes et principes susvisés" ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces

Il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure ce qui suit. 2. Le 23 septembre 2013, M. K...

[P] [W], appelant, aucun renvoi n'est fait aux 95 pièces figurant dans son dernier bordereau de pièces.

E..., mais dirigée de fait par Pierre H..., (pièce n° 1) ; selon ces informations, Pierre H... aurait ensuite constitué une SARL de Brimont domiciliée dans le département 93, dirigée en fait depuis le.

mandat et de la poursuite par la société CS Systèmes d'Information de l'activité précédemment exploitée par la société Athesa ; qu'à cet égard, il y a lieu, en tout état de cause, de relever que la seule pièce

des pièces dont il sera fait état » ; ce dernier, intitulé « bordereau de communication de pièces par la société civile immobilière Dame de l'Est à M.

publications et, à titre subsidiaire, du tiers de la somme mise en recouvrement au titre des frais de publications, et également la suspension des poursuites engagées par le trésor public ; selon les pièces

(pièce 1-1) ; que la SARL Etablissements Pierre H... a été transformée en SA en 1985 (pièce 1-9) et que le siège social se situe à Montigny-les-Metz (57), Chemin de Blory (pièce 1-10) ; que par jugement

et le négoce de chocolat (pièce 1-1) ; que la SARL Etablissements Pierre G... a été transformée en SA en 1985 (pièce 1-9) et que le siège social se situe à Montigny-les-Metz (57), Chemin de Blory (pièce

Pierre, - Y...

Il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure ce qui suit. 2. M. [E] [T] a été mis en examen le 22 octobre 2021 des chefs précités et placé en détention provisoire. 3.

recevables, en qualité d'ascendants et frères et soeurs de la victime décédée à se constituer partie civile sur les poursuites exercées par le ministère public ; que, sur le fond, il est établi par les pièces

Il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure ce qui suit. 2. Le 13 janvier 2025, MM.

Il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure ce qui suit. 2. Le 15 janvier 2016, une fusillade a éclaté devant une épicerie à [Localité 1], faisant six blessés. 3.

Il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure ce qui suit. 2.

Pierre, - Y... Zoubire, - Z... Mohamed, - A... Mohamed, - B...