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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ3
ECLI:FR:CCASS:2010:C300025
5 janvier 2010
5 janvier 2010
Roger Y..., accord qui a entraîné le transfert de propriété.
Source officielleciv1
61372174cd580146773f3e01
18 juin 1991
18 juin 1991
Z... a, par acte notarié du 10 janvier 1979, cédé à M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2015:C300517
12 mai 2015
12 mai 2015
Roger Y... et Mme Mélanie Z... (les époux Y...
Source officiellecr
613725a1cd5801467741f5e6
2 juillet 1998
2 juillet 1998
CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le deux juillet mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ROGER
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2011:C301489
6 décembre 2011
6 décembre 2011
Roger X..., la référence dans le congé au seul article 15- I de la loi du 6 juillet 1989 est erronée dès lors que la SCI entend se prévaloir des dispositions de l'article 13, a, de cette même loi ; que
Source officielleciv1
613720dacd580146773eef44
2 mai 1989
2 mai 1989
Roger, demeurant ... Saint-Martin, Saint-Ismier (Isère), 4°/ de Monsieur Roger C..., demeurant ...
Source officielleciv1
613720cecd580146773ee8b2
6 juillet 1988
6 juillet 1988
B..., de Me Roger, avocat de la Banque franco-portugaise, les conclusions de M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2008:C101274
17 décembre 2008
17 décembre 2008
Z... en l'absence de toute justification à ce titre ; que l'existence du mandat de gestion litigieux ne peut pas davantage se déduire du refus opposé par Monsieur Roger Z... de produire les comptes de
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2009:CO00498
3 juin 2009
3 juin 2009
000 francs remboursable en une échéance unique le 5 juillet 1991 ; que par acte notarié du 3 juillet 1991, Roger X... et M.
Source officielleciv1
61372361cd580146774090a4
13 octobre 1999
13 octobre 1999
Gaunet, avocat général, Mme Aydalot, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Catry, conseiller référendaire, les observations de Me Roger, avocat des époux Y..., de Me Balat, avocat des époux X.
Source officielleciv1
61372315cd580146774052e0
30 juin 1998
30 juin 1998
Guérin, conseiller, les observations de la SCP Nicolay et de Lanouvelle, avocat de Mme Y..., de Me Roger, avocat de M. Y..., les conclusions de M.
Source officielleciv3
61372287cd580146773fe0c7
18 juillet 1995
18 juillet 1995
Weber, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme le conseiller Di Marino, les observations de la SCP Piwnica et Molinié, avocat des époux Z..., de Me Roger, avocat de
Source officielleciv1
61372186cd580146773f47a9
2 octobre 1991
2 octobre 1991
Gaunet, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que, par acte notarié du 28 mai 1980, Mlle Madeleine Z... a vendu à M.
Source officiellecr
6137262dcd580146774238a0
10 juillet 2002
10 juillet 2002
Pibouleau, Challe, Roger, Dulin, Mme Desgrange, MM. Rognon, Chanut conseillers de la chambre, MM.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2012:C100198
15 février 2012
15 février 2012
Roger pour la somme de 860. 000 Frs, huit cent soixante mille francs hors taxes.
Source officielleciv2
613720c5cd580146773ee445
4 novembre 1988
4 novembre 1988
Roger X..., demeurant ..., Lumbres (Pas-de-Calais), en cassation d'un arrêt rendu le 28 janvier 1987 par la cour d'appel de Douai (1re chambre), au profit de la compagnie d'assurancs LE LLOYD CONTINENTAL
Source officielleciv1
613720abcd580146773ed3df
18 janvier 1989
18 janvier 1989
Roger A..., demeurant ... (Hauts-de-Seine), 5°/ de Mme Denise Z..., épouse A..., demeurant ...
Source officielleciv3
6137226ecd580146773fcf0b
1 mars 1995
1 mars 1995
Roger B..., 3 / de Mme Anne-Marie Z..., épouse B..., demeurant ensemble à Saint-Santin (Aveyron), Le Vialenq, Port d'Agres, défendeurs à la cassation ; Les demanderesses invoquent, à l'appui de leur
Source officiellecomm
61372188cd580146773f490c
17 décembre 1991
17 décembre 1991
Roger, Lucien Z..., 2°) Mme D..., Marguerite, Marie Z..., demeurant ensemble ... à Saint-Mandé (Val-de-Marne), en cassation d'un arrêt rendu le 21 décembre 1989 par la cour d'appel de Paris (15e
Source officielleciv1
613723cccd5801467740e499
8 janvier 2002
8 janvier 2002
Jean-Roger X..., demeurant ..., 3 / Mme Marie-Pierre X..., demeurant ..., 4 / Mme Nuria X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 5 mai 1999 par la cour d'appel de Toulouse (1re chambre
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