sociétés anonymes Houvenaghel et Diesel Energie, en cassation de l'arrêt rendu le 23 octobre 1997 par la cour d'appel de Versailles (12e et 13è chambres réunies), au profit : 1 / de la société Schneider

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 25 juillet 2001), que la société Transports Ansaldi (société Ansaldi), qui avait été chargée par la société Jeumont Schneider

repris le contrat de travail avec la qualification de directeur technique, fonction également assurée par lui au sein de la société Emnoplastiques, toutes ces sociétés appartenant au groupe Empain Schneider

CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-neuf janvier deux mille dix-neuf, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de Mme le conseiller SCHEIDER

Adrien Y..., demeurant à la société Schneider Electric ..., 2 / la société Schneider Italia SPA venant aux droits de la Société X...

"tous les meubles meublants et objets mobiliers m'appartenant ("sauf le meuble bar et la chaîne Schneider qui pourront être récupérés par mes enfants) ainsi que tous objets se trouvant à l'intérieur ou

chantage pour monnayer au prix fort la cessation des rapports contractuels, dont elle avait pris elle-même, en réalité, l'initiative en vendant en juin 1990 tout son secteur Soft-drinks à Cadbury Schweppes

Acré, pour le compte de la société ICS, représentée par son liquidateur judiciaire, et dont les droits ont été cédés à la société Crawford, des Souscripteurs du Lloyd's de Londres et de la société Schweiz

par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (1re chambre A), dans le litige les opposant : 1°/ à la société Yack Energie, société en nom collectif, dont le siège est [...] , 2°/ à la société Orangina Schweppes

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Asimex Anterist Schneider, société à responsabilité

U..., engagé en 2003 par l'association Ateliers savoyards de la vie active (ASVA) a été postérieurement mis à disposition de la société Schneider Electric ; qu'il a été élu, le 3 décembre 2014, en qualité

AG aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la société DHL Express Schweiz AG à payer à M.

apos;en considérant que le licenciement reposait sur une cause réelle et sérieuse aux motifs que le salarié, qui invoquait l'appartenance de la société Lidl au groupe européen de la distribution Schwarz

attaqué (Paris, 12 mai 2000), que la société en nom collectif Alsthom Jeumont a été constituée en 1983 par la société Alsthom Atlantique, devenue GEC Alsthom puis Alstom holdings, et la société Jeumont Schneider

X... a sollicité le conseil et l'assistance de la SCP d'avocats Laluet Schneider Katz (la SCP) ; que les quatre procédures opposant M.

lui-même ; que le document, figurant sous le scellé 4, intitulé programme de stage, mais précisant davantage l'organisation de la société STVS et entretenant une confusion avec la SARL cabinet Schneider

cause ; 2°/ qu'en annulant le contrat de vente, aux motifs que la marque de l'onduleur (Eathon) est erronée puisque sur la facture remise postérieurement il s'avère que l'onduleur est de marque Schneider

CELUI QUI A SON ORIGINE DANS L'UN DES MODES LEGAUX D'ACQUISITION DU DROIT, TEL UN CONTRAT ; ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE QUE, PAR ACTE DU 16 JUIN 1970, RIBET A DONNE A SCHWEITZER